Section B – Bovelles

368 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 15 Rue Jean du Bos844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 13 Rue Jean du Bos864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 13 Rue Jean du Bos47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 11 Rue Jean du Bos76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 11 Rue Jean du Bos813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 9 Rue Jean du Bos355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 7 Rue Jean du Bos564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 5 Rue Jean du Bos1 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 3 Rue Jean du Bos483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 14 Place du 8 Mai 1945588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 16 Place du 8 Mai 1945922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 3 Place du 8 Mai 194529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 18 Place du 8 Mai 1945405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 6 Rue Raoul Potron468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 10 Rue Raoul Potron1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 4 Rue Arthur Miannay878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 7 Impasse Octave Fristot709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 5 Impasse Octave Fristot1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2 Impasse Octave Fristot (+2)767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 16 Rue Raoul Potron735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 Rue Paul Vasseur (+5)2 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 4 Rue des Frères Guénard830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 6 Rue des Frères Guénard482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 8 Rue des Frères Guénard817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 10 Rue des Frères Guénard305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 22 Rue des Frères Guénard577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 19 Rue des Frères Guénard906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 7 Rue des Frères Guénard403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 5 Rue des Frères Guénard475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 7 Impasse Claude Bonnard (+1)755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 5 Impasse Claude Bonnard668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 3 Impasse Claude Bonnard298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 3 Impasse Claude Bonnard580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 15 Rue Arthur Mille1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 13 Rue Arthur Mille799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 11 Rue Arthur Mille488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 5 Rue Arthur Mille395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 1 Rue Arthur Mille600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 4 Rue Adrien Waquet337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 7 Rue Raoul Potron433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 5 Rue Raoul Potron869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 1 Rue Raoul Potron960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 2 Rue du 11 Novembre 1918507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 3 Rue Raoul Potron657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Rue du 11 Novembre 1918708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1 Rue Adrien Waquet556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 7 Rue Paul Crognier793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 5 Rue Paul Crognier793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 3 Rue Paul Crognier819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 1 Rue Paul Crognier490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 11 Rue Georges Jourdain495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 9 Rue Georges Jourdain733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 9 Rue Georges Jourdain365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 6 Rue Georges Jourdain1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 3 Rue du 11 Novembre 1918456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 1 Rue du 11 Novembre 1918410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 3 Rue des Fréres Seits199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 1 Rue des Fréres Seits658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 2 Place du 8 Mai 1945288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 2 Place du 8 Mai 1945598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 2 Place du 8 Mai 1945558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 4 Place du 8 Mai 1945415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 6 Place du 8 Mai 1945572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 8 Place du 8 Mai 1945785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 2 Rue Jean du Bos651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 8 Rue Jean du Bos815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 10 Rue Jean du Bos604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 12 Rue Jean du Bos620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 14 Rue Jean du Bos60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 18 Rue Jean du Bos168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 18 Rue Jean du Bos594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 20 Rue Jean du Bos1 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 22 Rue Jean du Bos929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 24 Rue Jean du Bos465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 26 Rue Jean du Bos534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2074,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 32 Rue Jean du Bos6 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2218 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2264 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 5 Chemin de Seux1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2534 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2617,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 5 Rue Raoul Potron569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 6 Rue Louis Leclercq (+1)2 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 14 Rue Adrien Waquet933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 12 Rue des Frères Guénard1 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 7 Rue Arthur Mille1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 6 Rue Jean du Bos400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 12 Place du 8 Mai 1945968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2853,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 2 Rue Paul Vasseur539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2916 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 8 Rue Louis Leclercq2 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 18 Rue Adrien Waquet1 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 4 bis Rue Jean du Bos327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 2 Rue Raoul Potron650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 1 Rue Arthur Miannay (+1)510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 14 Rue des Frères Guénard1 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 16 Rue des Frères Guénard1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 6 Rue Raoul Potron210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 8 Rue Raoul Potron665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3213,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 22 Rue des Frères Guénard375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 20 Rue des Frères Guénard647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 9 Rue du 11 Novembre 19181 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 11 Rue du 11 Novembre 19181 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 13 Rue du 11 Novembre 19181 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3303 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3334 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3348 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 32 Rue Jean du Bos4,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 32 Rue Jean du Bos1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 32 Rue Jean du Bos280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 32 Rue Jean du Bos800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3457 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34714,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 10 Rue du 11 Novembre 1918654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 32 Rue Jean du Bos1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 15 Rue du 11 Novembre 1918614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 8 Rue Georges Jourdain673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 1 Impasse Octave Fristot (+1)466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 4 Rue Paul Vasseur425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 34 Rue Jean du Bos16,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 2 Impasse Claude Bonnard (+1)1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 4 Impasse Claude Bonnard68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 11 Rue des Frères Guénard626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 22 Rue Paul Crognier1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 3 Rue Raoul Potron1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 4 Rue Adrien Waquet97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 12 Rue Raoul Potron536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 12 Rue Raoul Potron68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 18 bis Rue des Frères Guénard227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 18 Rue des Frères Guénard308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 3 Chemin de Seux388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 3 Chemin de Seux624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 1 Chemin de Seux720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 5 Rue des Fréres Seits781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 3 Rue Arthur Mille531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 7 Chemin de Seux1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 10 Rue Adrien Waquet574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 10 Rue Adrien Waquet374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 10 Rue Adrien Waquet1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 10 Rue Adrien Waquet103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 10 Rue Adrien Waquet232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 10 Rue Adrien Waquet368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 7 Chemin de Seux786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 1 Chemin des Charmilles (+1)2 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 4 Rue Jean du Bos597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 4 bis Rue Jean du Bos213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 14 Rue Jean du Bos1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 8 Rue Adrien Waquet2 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 6 Rue Adrien Waquet811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 34 Rue Jean du Bos6 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 10 Rue Paul Crognier1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 13 Rue des Frères Guénard839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 1 Rue des Frères Guénard593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 5 Rue du 11 Novembre 1918606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 5 Rue Jean-marie Barras1 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 12 Rue Adrien Waquet1 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 3 Rue Adrien Waquet878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 3 Impasse Octave Fristot249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 13 Rue Georges Jourdain339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 13 Rue Georges Jourdain100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 13 Rue Georges Jourdain762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 6 Rue Paul Crognier815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 9 Rue Adrien Waquet1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 20 Rue Paul Crognier1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 1 Impasse Claude Bonnard1 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 9 Rue des Frères Guénard826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 6 Impasse Claude Bonnard956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 14 Rue Raoul Potron1 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 8 Impasse Claude Bonnard805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 18 Rue Paul Crognier1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 16 Rue Paul Crognier1 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 2 Rue des Frères Guénard (+1)8 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 1 Rue Paul Vasseur1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 2 Rue Arthur Miannay1 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 8 Rue Paul Crognier559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 2 bis Rue Adrien Waquet (+1)785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 3 bis Rue Adrien Waquet (+2)355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 7 Rue Adrien Waquet (+2)4 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 4 Rue Paul Crognier2 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5643 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 20 Rue Adrien Waquet1 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5703 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5741 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)