Section ZK – Les Bréviaires

99 parcelles

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Parcelles

Parcelle 87 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 20 Route de la Croix Rouge270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 22 Route de la Croix Rouge700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4 Chemin de la Haute Borne5 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 6 Chemin de la Haute Borne3 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 21 Chemin de la Haute Borne1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5912,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 25 Chemin de la Haute Borne2 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 25 Chemin de la Haute Borne9 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 23 Chemin de la Haute Borne1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 30 Route de la Croix Rouge1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 2 Chemin de la Haute Borne (+1)1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 17 Chemin de la Haute Borne8 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 11 Chemin de la Haute Borne669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 9 Chemin de la Haute Borne5 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1299 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 5 Chemin de la Haute Borne2 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 1 Chemin de la Haute Borne755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1 Chemin de la Haute Borne1 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 2 Route de Poigny1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1398 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1437 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 35 Chemin de la Haute Borne1 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 29 Chemin de la Haute Borne1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 31 Chemin de la Haute Borne897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 16 bis Route de la Croix Rouge728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 16 Route de la Croix Rouge1 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 3 Chemin de la Haute Borne1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1556 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 14 Route de la Croix Rouge6 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 12 Route de la Croix Rouge2 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 4 bis Route de Poigny1 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 4 Route de Poigny1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 15D Route du Matz548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 15C Route du Matz573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 15B Route du Matz574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 15A Route du Matz575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)