Section ZH – Les Bréviaires

102 parcelles

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Parcelles

Parcelle 19,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 41 Route de la Croix Rouge1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 12 bis Route des Fourneaux5 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 16 Rue la Renardiere1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 1 Route des Fourneaux1 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 3 Route des Fourneaux1 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 5 Route des Fourneaux1 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 7 Route des Fourneaux1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 4 Impasse de la Cour aux Chemins1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 25 Route de la Croix Rouge530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Impasse de la Cour aux Chemins775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 23 Route de la Croix Rouge740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 19 Route de la Croix Rouge742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 1 Route de Poigny5 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 8 Route des Fourneaux2 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 12 ter Route des Fourneaux1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 10 Route des Fourneaux1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 2 Impasse de la Cour aux Chemins (+1)483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 1 Route de la Croix Rouge (+5)1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 21 Route de la Croix Rouge523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 6T Route des Fourneaux2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 6E Route des Fourneaux1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 6 Route des Fourneaux965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 2T Route des Fourneaux1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 2 Route des Fourneaux841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 31 Route de la Croix Rouge1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 2A Route des Fourneaux (+1)1 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 2C Route des Fourneaux (+1)1 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)