Section AB – Les Bréviaires

264 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 18 Rue Neuve1 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 33 Chemin Vert (+1)1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 33 Chemin Vert1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 10C Rue Neuve (+1)1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 10A Rue Neuve (+1)1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 8 Rue Neuve1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 6 ter Rue Neuve1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 6 Rue Neuve1 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 4 Rue Neuve1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 2 Rue Neuve910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 23 Route des Haras603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 22 Route des Haras3 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 22 Route des Haras (+1)2 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 25 bis Route des Haras1 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 16 Impasse de la Polisserie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 14 Impasse de la Polisserie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 12 Impasse de la Polisserie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 10 Impasse de la Polisserie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 8 Impasse de la Polisserie1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 6 Impasse de la Polisserie800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 19 Chemin Vert (+1)1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 17 Chemin Vert1 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 15 Chemin Vert1 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 13 Chemin Vert1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 11 Chemin Vert1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 4 Impasse de la Polisserie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 2 Impasse de la Polisserie1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 7 Impasse de la Polisserie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 5 bis Impasse de la Polisserie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 5 Impasse de la Polisserie1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Impasse de la Polisserie1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 5 Chemin Vert1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 3 Impasse de la Polisserie1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 3 Chemin Vert1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 1 Chemin Vert1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 37 Route des Haras1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 35 Route des Haras2 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 33 Route des Haras1 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 33 bis Route des Haras1 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 Allée du Chêne991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 3 Allée du Chêne1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 5 Allée du Chêne1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 7 Allée du Chêne1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 9 Allée du Chêne1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 11 Allée du Chêne992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 10 Allée du Chêne1 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 8 Allée du Chêne1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 6 Allée du Chêne1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 4 Allée du Chêne1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 2 Allée du Chêne995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 28 Route des Haras2 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 26 Route des Haras (+1)2 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 21 Route des Haras (+1)530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 21 Route des Haras616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 19 Route des Haras690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 17 Route des Haras1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 3 Rue du Lieutenant Girbal1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 3 Rue Neuve1 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 1 Rue du Lieutenant Girbal1 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 2 Rue du Lieutenant Girbal740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 4 Rue du Lieutenant Girbal756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 6 Rue du Lieutenant Girbal760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 10 Rue du Lieutenant Girbal1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 12 Rue du Lieutenant Girbal841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 15 Route des Haras1 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 13 Route des Haras615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 13 Route des Haras1 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 13 Route des Haras1 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 13 Route des Haras180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 11 Route des Haras4 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 7 Route des Haras446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 2 Route du Matz1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 4 Route du Matz (+1)1 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 8 Route du Matz1 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 16 Route du Matz1 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 14 Route du Matz1 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 12 Route du Matz1 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 5 Rue Neuve1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 7 Rue Neuve1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 9 Rue Neuve1 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 11 Rue Neuve1 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 9 Rue des Primevères1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 16 Rue des Primevères1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 14 Rue des Primevères1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 12 Rue des Primevères1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 10 Rue des Primevères1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 8 Rue des Primevères1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 6 Rue des Primevères1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 4 Rue des Primevères1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 2 Rue des Primevères1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1 Rue des Primevères1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 3 Rue des Primevères1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 5 Rue des Primevères1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 7 Rue des Primevères1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 13 Rue Neuve1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 8 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 6 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 4 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 2 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 1 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 3 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 5 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 7 Rue des Lys1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 9 Rue des Lys1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 11 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 13 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 15 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 17 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 19 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 21 Rue des Lys1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 23 Rue des Lys1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 22 Route des Haras1 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 22 bis Route des Haras1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 22 Route des Haras (+1)1 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 11 Rue des Prés du Roy757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 13 Rue des Prés du Roy962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 1 Rue des Prés du Roy695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 3 Rue des Prés du Roy696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 5 Rue des Prés du Roy639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 11 Rue des Prés du Roy25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 15 Rue des Prés du Roy834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 17 Rue des Prés du Roy797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 19 Rue des Prés du Roy819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 21 Rue des Prés du Roy805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 23 Rue des Prés du Roy904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 25 Rue des Prés du Roy1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 27 Rue des Prés du Roy792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 29 Rue des Prés du Roy747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 31 Rue des Prés du Roy605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 33 Rue des Prés du Roy613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 35 Rue des Prés du Roy1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 22 Rue des Prés du Roy774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 20 Rue des Prés du Roy621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 18 Rue des Prés du Roy615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 16 Rue des Prés du Roy638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 14 Rue des Prés du Roy621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 12 Rue des Prés du Roy780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 4 Rue des Colverts707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 2 Rue des Colverts1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 1 Rue des Colverts939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 3 Rue des Colverts669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 5 Rue des Colverts605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 7 Rue des Colverts743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 10 Rue des Prés du Roy844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 3 Impasse des Mesanges724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 1 Impasse des Mesanges841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 2 Impasse des Mesanges746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 4 Impasse des Mesanges605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 6 Impasse des Mesanges646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 5 Rue des Vanneaux676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 3 Rue des Vanneaux665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 1 Rue des Vanneaux778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 2 Rue des Vanneaux882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 4 Rue des Vanneaux819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 8 Rue des Prés du Roy609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 6 Rue des Prés du Roy654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 4 Rue des Prés du Roy605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 2 Rue des Prés du Roy730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 14 Rue Neuve231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 14 Rue Neuve742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 9 Rue des Prés du Roy1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 7 Rue des Prés du Roy1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 1 Allée des Grives1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 2 Allée des Grives1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 10 Route du Matz1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 18A Route du Matz1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 16 Rue Neuve397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 16 Rue Neuve375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 16 Rue Neuve1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 21 bis Chemin Vert (+1)471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 1 Impasse des Lilas133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 7 Impasse des Lilas372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1 Impasse des Lilas16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 2 Rue des Camélias306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 2 Rue des Camélias (+1)305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 2 Rue des Camélias (+1)303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 1 Impasse des Lilas165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 24 Route des Haras197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 24 Route des Haras1 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 5 Impasse des Lilas309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 3 Impasse des Lilas312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 9 Impasse des Lilas459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 11 Impasse des Lilas436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 24A Route des Haras1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 12 Rue Neuve931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 12A Rue Neuve422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 12 Rue Neuve132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 6 bis Rue Neuve970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 18 Route du Matz601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 18A Route du Matz543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 18B Route du Matz443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 18C Route du Matz455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 18 Route du Matz846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 8 Rue du Lieutenant Girbal399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 10 Rue du Lieutenant Girbal366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 10 Rue des Lys589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 27 Route des Haras1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 21 quater Chemin Vert171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)