Section AA – Les Bréviaires

110 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 42 Route de Vilpert2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 6 Residence des Cedres (+1)2 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 7 Residence des Cedres1 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 38 Route de Vilpert2 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 36 Route de Vilpert1 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 34 Route de Vilpert1 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1 Residence des Cedres1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 3 Residence des Cedres1 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 5 Residence des Cedres1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 4 Residence des Cedres1 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 30 Route de Vilpert4 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 22 Route de Vilpert1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 20 bis Route de Vilpert1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 20 Route de Vilpert2 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 18 Route de Vilpert5 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 16 Route de Vilpert2 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 10 Route de Vilpert (+1)1 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 1 Route de Vilpert1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 7 bis Route de Vilpert777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 7 ter Route de Vilpert (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 9 Route de Vilpert3 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 9 bis Route de Vilpert2 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 9 ter Route de Vilpert1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 7 Allée des Acacias1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 11 Route de Vilpert1 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 13B Route de Vilpert1 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 13 Route de Vilpert (+1)1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 13D Route de Vilpert1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 13E Route de Vilpert1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 13F Route de Vilpert1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 44 Chemin de la Haute Borne1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 42 Chemin de la Haute Borne1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 40 Chemin de la Haute Borne1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 bis Chemin des Ruelles3 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 3 Chemin des Ruelles5 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 1 Chemin des Ruelles2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 43 Chemin de la Haute Borne1 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 15 Route de Vilpert1 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 17 Route de Vilpert (+1)1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 21 Route de Vilpert869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 23 Route de Vilpert3 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 27 Route de Vilpert645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 29 Route de Vilpert1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 33 Route de Vilpert3 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 37 Route de Vilpert2 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 39 Route de Vilpert1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 37 bis Route de Vilpert677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 1 Allée des Acacias (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 3 Allée des Acacias (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 5 Allée des Acacias1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 6 Allée des Acacias1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 41 Chemin de la Haute Borne1 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 39 Chemin de la Haute Borne1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 24 Route de Vilpert1 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 24 bis Route de Vilpert3 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 8 Route de Vilpert237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 12 Route de Vilpert1 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)