Section D – Les Bréviaires

Parcelles

• Parcelle 118,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 414,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 511,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61,1 haNs (N)
• Parcelle 7112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101,3 haN (N)
• Parcelle 1123,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4055,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40611,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40717,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4085,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4138 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4144 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4154 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4165 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4174 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5179 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5221 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5232,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5264 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5274 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5316 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5321,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5374 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5502,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5517 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5521,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5533 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5542 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5551,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5562,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5571,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55860,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55912,5 haN (N)
• Parcelle 5602,1 haN (N)
• Parcelle 5922 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 602691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6044 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 605708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6061 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6614 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6653 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6763 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 983812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9841 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9851 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 986634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9872 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9882 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9892 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9902 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).