Section C – Les Bréviaires

32 parcelles

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Parcelles

Parcelle 121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5133,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15326,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1554 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1584 030 m²N (N)
Parcelle 1591 750 m²N (N)
Parcelle 189 – 2 Chemin du Moulin823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 2 Chemin du Moulin5 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20621,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2264 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3189 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3193 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3405 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34215,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)