Section AB – Voulx

218 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 11 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 75 Avenue du Général de Gaulle463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 73 Avenue du Général de Gaulle104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 63 Avenue du Général de Gaulle352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 61 Avenue du Général de Gaulle83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 65 Avenue du Général de Gaulle139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 71 Avenue du Général de Gaulle124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 69 Avenue du Général de Gaulle50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 67 Avenue du Général de Gaulle103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 59 Avenue du Général de Gaulle107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 57 Avenue du Général de Gaulle347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 55 Avenue du Général de Gaulle150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 53 Avenue du Général de Gaulle270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 45 Avenue du Général de Gaulle165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 43 Avenue du Général de Gaulle618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 33 Avenue du Général de Gaulle205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 42 Avenue du Général de Gaulle1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 46 Avenue du Général de Gaulle524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 48 Avenue du Général de Gaulle483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 50 Avenue du Général de Gaulle99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 52 Avenue du Général de Gaulle518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 54 Avenue du Général de Gaulle91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 58 Avenue du Général de Gaulle120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 60 Avenue du Général de Gaulle305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 62 Avenue du Général de Gaulle77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 62 bis Avenue du Général de Gaulle114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 64 Avenue du Général de Gaulle141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 2 Chemin des Sablons260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 68 Avenue du Général de Gaulle210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 56 Avenue du Général de Gaulle217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 3 Chemin des Sablons415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 1 Chemin des Sablons343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 70 Avenue du Général de Gaulle205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 72 Avenue du Général de Gaulle184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 74 Avenue du Général de Gaulle274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 78 Avenue du Général de Gaulle670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 80 Avenue du Général de Gaulle448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2293 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 35 Avenue du Général de Gaulle350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 44 Avenue du Général de Gaulle352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 77 Avenue du Général de Gaulle800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 51 bis Avenue du Général de Gaulle967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 47 Avenue du Général de Gaulle860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 31 Avenue du Général de Gaulle247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 49 Avenue du Général de Gaulle387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 41 Avenue du Général de Gaulle965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)