Section AD – Jablines

191 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2 – 29 Rue de Varennes1 037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 27 Rue de Varennes832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 25 Rue de Varennes777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 23 Rue de Varennes776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 21 Rue de Varennes672 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 19 Rue de Varennes653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 17 Rue de Varennes1 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 15 Rue de Varennes880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 13 Rue de Varennes840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 11 Varennes728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 9 Rue de Varennes707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 7 Rue de Varennes777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 5 Rue de Varennes1 267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 3 Rue de Varennes772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 1 Rue de Varennes1 254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 2 Rue des 18 Arpents1 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 4 Rue des 18 Arpents1 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 5 Place du Bois des Marechaux727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 7 Place du Bois des Marechaux729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 9 Place du Bois des Marechaux651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 11 Place du Bois des Marechaux639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 2 bis Rue de Varennes (+1)812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 4 Rue de Varennes640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 6 Varennes626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 8 Rue de Varennes610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 10 Rue de Varennes695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 12 Rue de Varennes827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 14 Rue de Varennes914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 7 Rue du Noyer Rabot677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 5 Rue du Noyer Rabot649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 3 Rue du Noyer Rabot639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 1 Rue du Noyer Rabot583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 13 Place du Bois des Marechaux662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 12 Rue du Noyer Rabot690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 10 Rue du Noyer Rabot656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 8 Rue du Noyer Rabot656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 6 Rue du Noyer Rabot611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 4 Rue du Noyer Rabot600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 15 Place du Bois des Marechaux (+1)630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 3 Place du Bois des Marechaux626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 1 Rue des 18 Arpents553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 3 Rue des 18 Arpents726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 2 Impasse des Longues Raies837 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 4 Impasse des Longues Raies631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 6 Impasse des Longues Raies613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 10 Rue du Haut Chateau906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 12 Rue du Haut Chateau730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 8 Rue du Haut Chateau530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 6 Rue du Haut Chateau522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 4 Rue du Haut Chateau618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 2 Rue du Haut Chateau761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 1 Place du Bois des Marechaux625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 1 Rue du Haut Chateau652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 3 Rue du Haut Chateau640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 5 Rue du Haut Chateau636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 7 Rue du Haut Chateau621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 9 Rue du Haut Chateau619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 11 Rue du Haut Chateau639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 13 Rue du Haut Chateau580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 19 Rue du Haut Chateau597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 17 Rue du Haut Chateau602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 15 Rue du Haut Chateau904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691 289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 58 Grande Rue1 697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 56 Grande Rue642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 54 Grande Rue611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 16 Chemin des Pecheurs576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 52 Grande Rue632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 50 Grande Rue500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 14 Chemin des Pecheurs500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 12 Chemin des Pecheurs454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 48B Grande Rue500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 48A Grande Rue520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 10 Chemin des Pecheurs502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 8 Chemin des Pecheurs502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 48 Grande Rue501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 46 Grande Rue563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 6 Chemin des Pecheurs453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 4 Chemin des Pecheurs548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 44 Grande Rue400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 11 Chemin des Pecheurs743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 1 bis Chemin des Pecheurs (+1)459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 42 Grande Rue (+2)2 306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 1 Chemin des Pecheurs327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 5 Chemin des Pecheurs675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 38 Grande Rue437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1084 546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 32 Grande Rue329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 28 Grande Rue495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 24 Grande Rue (+1)586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 17 Place du Patis500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 22 bis Grande Rue391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 26A Grande Rue (+1)206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 15 Place du Patis500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 7 Rue de la Mairie2 863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 11 Rue de la Mairie500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 9 Rue de la Mairie66 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 5 Rue de la Mairie2 114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 20 Grande Rue687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 1 Rue de la Mairie688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 15 bis Grande Rue759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 19 Grande Rue (+1)178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 23 Grande Rue168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1502 474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 3 Allée Privée des Tilleuls1 174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 5 Allée Privée des Tilleuls1 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 7 Allée Privée des Tilleuls1 141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1572 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1582 684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 5 Allée des Tilleuls (+2)7 617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 29 Grande Rue (+1)1 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1649 014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 33 Grande Rue1 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 35 Grande Rue1 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 37 Grande Rue487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 39 Grande Rue (+3)358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 41 Grande Rue89 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 43 Grande Rue65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 45 Grande Rue155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 47 Grande Rue2 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 40 Grande Rue148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 2 bis Chemin des Pecheurs961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 2 Chemin des Pecheurs387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 13 Allée des Tilleuls164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 13 Allée des Tilleuls (+1)594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 13 bis Allée des Tilleuls1 264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 – 26B Grande Rue430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 9 Allée Privée des Tilleuls881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)