Section AP – La Ferté-sous-Jouarre

184 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 1 – 17 Quai André Planson216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2 – 17 bis Quai André Planson (+1)234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 19 Quai André Planson (+1)140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 1 Rue du Faubourg52 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 9 Rue du Faubourg (+1)688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 11 Rue du Faubourg81 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 13 Rue du Faubourg66 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 17 Rue du Faubourg152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 2 Rue du Port aux Meules83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 3 Rue du Port aux Meules286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 21 Rue du Faubourg107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 23 Rue du Faubourg183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 25 Rue du Faubourg25 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 16 Rue Henri Dunant189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 31 Rue du Faubourg (+1)91 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 20C Rue Henri Dunant30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 20 Rue Henri Dunant322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 23 Rue Henri Dunant30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 33 Rue du Faubourg48 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 23 Rue Henri Dunant55 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 35 Rue du Faubourg116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 37 Rue du Faubourg67 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 39 Rue du Faubourg108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 22 Rue Henri Dunant243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 107 Rue de Reuil (+1)307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 2 Rue d'Aubigny37 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 4 Rue d'Aubigny41 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 6 Rue d'Aubigny99 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 8 Rue d'Aubigny213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 115 Rue de Reuil (+1)180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 3 Rue du Guet41 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 5 Rue du Guet51 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 7 Rue du Guet232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 9 Rue du Guet97 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 13 Rue du Guet102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 17 Rue du Guet (+4)327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 10 Rue d'Aubigny100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 12 Rue d'Aubigny78 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 14 Rue d'Aubigny203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 8 Rue René Messeaux155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 12 Rue René Messeaux49 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 2 Sente de la Noue sur le Gué138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 10 Sente de la Noue sur le Gué146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 8 Sente de la Noue sur le Gué457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 8 Sente de la Noue sur le Gué50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 4 Sente de la Noue sur le Gué314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 19 Rue du Guet168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 16 Rue du Guet180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 18 Rue du Guet266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 22 Rue du Guet64 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 24 Rue du Guet477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 25 Rue de Condé263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 23 Rue de Condé152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 21 Rue de Condé624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 19 Rue de Condé42 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 15 Rue de Condé644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 7 Rue de Condé52 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 5 Rue de Condé62 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 3 Rue de Condé500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 3 Rue de Condé578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 1 Rue de Condé72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 22 Rue de la Cour Samson (+1)99 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 30 Rue du Faubourg85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 4 Rue de Condé72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 6 Rue de Condé69 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 8 Rue de Condé75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 10 Rue de Condé (+1)90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 12 Rue de Condé (+1)109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 14 Rue de Condé92 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 16 Rue de Condé111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 22 Rue de Condé179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 24 Rue de Condé (+2)187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 26 Rue de Condé (+1)528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 20 Rue de Condé553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 15 Rue du Port aux Meules556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 13 Rue du Port aux Meules279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 3 Rue de la Cour Samson72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 13 Rue de la Cour Samson (+1)54 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 9 Rue du Port aux Meules228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 7 bis Rue du Port aux Meules112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 18 Rue du Faubourg (+1)168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 12 Rue du Faubourg53 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 12 Rue du Port aux Meules67 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 10 Rue du Faubourg68 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 6 Rue du Faubourg122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 4 Rue du Faubourg119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 1 bis Quai des Anglais (+1)250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 5 Quai des Anglais455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 16 Rue du Port aux Meules278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 18 Rue du Port aux Meules307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 5 Rue Gustave Michon252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 3 Rue Gustave Michon140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 7 Quai des Anglais287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 12 Rue Henri Dunant16 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 1 Rue du Port aux Meules276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 56 Rue de Reuil376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 11 Rue du Guet (+2)157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 9 Rue de la Cour Samson71 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 7 Rue de la Cour Samson59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 10 bis Rue René Messeaux28 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 10 Rue René Messeaux84 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 11 Rue de Condé68 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 13 Rue de Condé549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 9 Rue de Condé273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 12 bis Rue du Port aux Meules (+1)319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 18 Rue Henri Dunant113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 27 Rue du Faubourg144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 12 bis Rue du Guet430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 12 Rue du Guet410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 54 Rue de Reuil198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 52 Rue de Reuil157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 20 Rue du Faubourg118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 22 Rue du Faubourg320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 15 Rue du Faubourg (+1)199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 5 Rue de la Cour Samson145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 14 Rue du Faubourg126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 8 Rue du Faubourg144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 111 Rue de Reuil (+1)320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 14 Rue du Guet404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 14 bis Rue du Guet404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 20 Rue du Port aux Meules228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 9 Quai des Anglais108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 4 Rue du Port aux Meules24 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 7 Rue du Faubourg95 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 4 Rue Henri Dunant124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 6 Rue du Port aux Meules (+1)165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 6 Sente de la Noue sur le Gué552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 2 bis Sente de la Noue sur le Gué335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 22 Rue du Port aux Meules1 718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 20 Rue du Guet885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 18 Rue de Condé894 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 17 Rue de Condé82 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 11 Rue du Port aux Meules (+1)362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 20B Rue Henri Dunant46 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 29 Rue du Faubourg91 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 14 Rue René Messeaux146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 12 bis Rue René Messeaux (+1)270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 21 Rue du Guet159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)