Section ZB – Clos-Fontaine

Parcelles

• Parcelle 11,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 5 Rue de la Boulaye960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 7 Rue de la Boulaye900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 9 Rue de la Boulaye930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 228 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 234 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 13 Rue de la Boulaye1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 15 Rue de la Boulaye438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 15 Rue de la Boulaye459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 347,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 355,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 388 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 396 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 415 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 435 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 475 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 483 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 494 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 11 Rue de la Boulaye1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 9 bis Rue de la Boulaye672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 17 Rue de la Boulaye938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 561,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5932,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6531,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).