Section AB – La Chapelle-Moutils

157 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 68 Rue au Moineau1 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 49 Rue des Tilleuls715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 59 Rue des Tilleuls1 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 67 Rue au Moineau1 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 65 Rue au Moineau337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 71 Rue au Moineau781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 26 Rue des Tilleuls303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 14 Rue des Tilleuls602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 16 Rue des Tilleuls194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 12 Rue des Tilleuls580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 6 Rue des Tilleuls3 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 9 Rue des Tilleuls (+1)303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 13 Rue des Tilleuls537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 37 Rue des Tilleuls222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 39 Rue des Tilleuls593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 66 Rue au Moineau839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 64 Rue au Moineau940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 4 Rue des Tilleuls445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 73 Rue du Gravier a Touffe1 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 59 Rue du Buisson Garon988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 55 Rue du Buisson Garon770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 57 Rue du Buisson Garon767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 53 Rue du Buisson Garon295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 51 Rue du Buisson Garon435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 31 Rue des Tilleuls854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 24 Rue des Tilleuls565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 35 Rue des Tilleuls (+1)1 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 43 Rue des Tilleuls556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 10 Rue des Tilleuls683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 33 Rue des Tilleuls470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 1B Rue des Tilleuls128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1 Rue des Tilleuls (+1)507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 7 Rue des Tilleuls (+1)141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2115 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 36 Rue des Tilleuls185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 25 Rue des Vieilles Vignes2 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 4A Rue des Tilleuls (+1)682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)