Section A – Saint-Léger-aux-Bois

225 parcelles

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Parcelles

Parcelle 82,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 17 Rue Sainte Apolline511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1467 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 18 Rue du Mesnil Allard40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 20 Rue du Mesnil Allard100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 24 bis Rue du Mesnil Allard744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 30 Rue du Mesnil Allard119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 30 Rue du Mesnil Allard1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 30 Rue du Mesnil Allard214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 42 Rue du Mesnil Allard1 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 43 Rue du Mesnil Allard3 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 43 Rue du Mesnil Allard146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 23 Rue du Mesnil Allard40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2137 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2147 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2158 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2178 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2184 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31314,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3143 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31510,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3169,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31910,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32010,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3236,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3255,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3275 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3293,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 53 Rue du Rouage690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 53 Rue du Rouage1 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 53 Rue du Rouage3 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 45 Rue du Rouage70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 43 Rue du Rouage1 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3566 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 39 Rue du Rouage72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 39 Rue du Rouage1 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3663 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 27 Rue du Rouage678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 27 Rue du Rouage4 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 13 Rue du Rouage267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 11 Rue du Rouage608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4059,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 23 Rue du Mesnil Allard1 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 39 Rue du Rouage97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 57 Rue du Rouage1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 17 Rue du Mesnil Allard1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 31 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 21 Rue du Mesnil Allard1 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 19 Rue du Mesnil Allard1 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 35 Rue du Mesnil Allard2 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 33 Rue du Mesnil Allard2 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 27 Rue du Rouage1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 36 Rue du Mesnil Allard1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 3 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 1 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 38 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 17 Rue du Rouage1 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 32 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4657 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 43 Rue du Mesnil Allard163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 45 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 47 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 15 Rue du Rouage1 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 4 Rue du Mesnil Allard2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 25 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 13 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 19 Rue Sainte Apolline1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 55 Rue du Rouage842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 42 Rue du Mesnil Allard1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4995 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 11 Rue du Mesnil Allard1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 20 Rue Sainte Apolline1 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 22 Rue Sainte Apolline1 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 9 Rue du Mesnil Allard1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 7 Rue du Mesnil Allard1 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 7 Rue du Mesnil Allard88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 16 Rue du Mesnil Allard143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 16 Rue du Mesnil Allard38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 16 Rue du Mesnil Allard1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5328 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 5 Rue du Mesnil Allard2 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 35 Rue du Rouage1 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5446 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 35 Rue du Rouage137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 45 Rue du Rouage1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 28 Rue du Mesnil Allard128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 28 Rue du Mesnil Allard188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 28 Rue du Mesnil Allard636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 28 Rue du Mesnil Allard7 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5583,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 14 ter Rue du Mesnil Allard44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 14 ter Rue du Mesnil Allard1 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5687 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 3 quater Rue du Mesnil Allard1 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 3 bis Rue du Mesnil Allard1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5724 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5742 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 20 Rue du Mesnil Allard932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 – 12 Rue du Mesnil Allard796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 47 bis Rue du Rouage2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 45T Rue du Rouage1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 15T Rue Sainte Apolline1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 37 bis Rue du Mesnil Allard2 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5974 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 43 Rue du Rouage4 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 38 bis Rue du Mesnil Allard1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 38 ter Rue du Mesnil Allard886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 – 43 ter Rue du Rouage2 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 – 43 ter Rue du Rouage2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 15B Rue Sainte Apolline1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6052,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 19 Rue Sainte Apolline391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6078 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 10 Rue du Mesnil Allard3 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 14 Rue du Mesnil Allard1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 20 bis Rue du Mesnil Allard (+1)7 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 – 26 Rue du Mesnil Allard1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 34 Rue du Mesnil Allard1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 – 44 Rue du Mesnil Allard7 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 41 Rue du Mesnil Allard4 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 51 Rue du Rouage1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 19 Rue du Rouage (+1)4 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618 – 37 Rue du Rouage1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619 – 37 Rue du Mesnil Allard1 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 25 bis Rue du Mesnil Allard1 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 39Q Rue du Mesnil Allard930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 39T Rue du Mesnil Allard931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 39B Rue du Mesnil Allard930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6261 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6272 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 14 bis Rue du Mesnil Allard962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 40 bis Rue du Mesnil Allard1 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630 – 40 Rue du Mesnil Allard1 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 39 Rue du Mesnil Allard1 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 53 bis Rue du Rouage893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6347 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 21 Rue du Rouage2 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 – 23 Rue du Rouage3 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 25 Rue du Rouage4 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 31 Rue du Rouage1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 31 Rue du Rouage1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640 – 41 Rue du Rouage4 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 25 bis Rue du Mesnil Allard732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 – 47 ter Rue du Rouage1 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 – 49 Rue du Rouage3 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 42 Rue du Mesnil Allard46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 17 Rue du Rouage125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 17 Rue du Rouage172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 – 43 bis Rue du Rouage450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 43 ter Rue du Rouage3 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 6 Rue du Mesnil Allard4 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 – 8 Rue du Mesnil Allard7 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 15 Rue du Mesnil Allard1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657 – 47 Rue du Rouage1 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 33 Rue du Rouage1 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 – 45B Rue du Rouage1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660 – 45C Rue du Rouage1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 – 2 Rue du Mesnil Allard1 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 2 Rue du Mesnil Allard859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 29 Rue du Mesnil Allard1 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6672,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6693,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670 – 29 Rue du Rouage1 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6739 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6741 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6762 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6779 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)