Section AB – Saint-Hellier

299 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 133 Rue du Beau Soleil1 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 93 Chemin de la Varenne1 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 11 Chemin de la Varenne58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 12 bis Chemin de la Varenne1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 40 Chemin de la Varenne1 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1169 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1266 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1284 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 295 Rue de la Filature142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 237 Rue de la Filature764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 71 Rue des Vallons60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 99 Chemin du Gue4 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1786 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 501 Rue des Pommiers722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1876 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2098 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2218 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2228 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2237 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2248 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 100 Rue de l’Eglise295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2487 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 30 Rue du Beau Manoir1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2684 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2715 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 223 Chemin de la Varenne6 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 120 Rue du Beau Soleil1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 88 Rue du Beau Soleil1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 75 Chemin de la Varenne1 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2926 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 199 Chemin de la Varenne1 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 215 Chemin de la Varenne (+1)1 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 355 Rue de la Filature1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 173 Rue du Beau Soleil2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 257 Rue du Beau Soleil1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3144 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 1231 Route de la Vallee7 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 632 Rue de la Filature2 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 177 Rue des Pommiers6 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3469 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 468 Rue de la Filature1 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 27 Rue du Beau Soleil1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 10 Rue des Pommiers2 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 2 Rue des Pommiers6 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 442 Rue de la Filature1 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 189 Rue de la Filature2 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 229 Rue de la Filature5 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 1 Rue de l’Eglise (+1)853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 200 Rue de l’Eglise557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 190 Rue de l’Eglise641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 176 Rue de l’Eglise689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 148 Rue de l’Eglise (+1)826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 160 Chemin de Brennetuit2 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3895 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 550 Rue des Pommiers4 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 570 Rue des Pommiers2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 736 Rue de la Filature3 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 500 Rue de la Filature3 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 210 Rue du Beau Soleil1 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 246 Rue des Pommiers4 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 238 Rue des Pommiers2 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4135 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4184 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 244 Rue de l’Eglise1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 117 Chemin de la Varenne855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 97 Chemin de la Varenne1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4354 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 1545 Route de la Vallee6 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 1 Rue des Pommiers3 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 66 Chemin de la Varenne1 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 1917 Route de la Vallee1 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 185 bis Rue des Pommiers2 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 374 Rue des Pommiers2 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4454 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 268 Rue de l’Eglise1 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 114 Rue de l’Eglise2 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 576 Rue des Pommiers1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 670 Rue des Pommiers4 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 279 Rue des Pommiers1 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 403 Rue des Pommiers2 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 581 Rue des Pommiers2 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 689 Rue des Pommiers2 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 707 Rue des Pommiers4 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 67 Rue de la Filature7 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 325 Rue de la Filature913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 393 Rue de la Filature1 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 566 Rue de la Filature4 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 624 Rue de la Filature1 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4713 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4732 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 595 Rue des Pommiers4 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 1893 Route de la Vallee2 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4795 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)