Section AB – Quièvrecourt

284 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 1 Chemin du Mont Buisson (+1)712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 9 Chemin de Sainte-claire5 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 Route de Bully (+1)1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 4 Impasse de l’Eglise226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Impasse de l’Eglise334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 3 Route de Neufchâtel815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 2 Route de Neufchâtel (+1)875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Route de Neufchâtel1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 15 Route de Neufchâtel123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 7 Route d'Esclavelles941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 1 Route d'Esclavelles1 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 42 Route d'Esclavelles594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1258 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1306 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1379 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 54 Route d'Esclavelles1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 4 Route de Neufchâtel (+3)988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 6 Route de Neufchâtel (+1)879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 52 Route d'Esclavelles1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 19 Route de Bully1 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 8 Lotissement Caron941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 6 Lotissement Caron803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 4 Lotissement Caron693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 2 Lotissement Caron (+1)1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 1 Lotissement Caron (+2)732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 3 Lotissement Caron790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 5 Lotissement Caron745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 7 Lotissement Caron865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 9 Lotissement Caron795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 11 Lotissement Caron811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 13 Lotissement Caron774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 15 Lotissement Caron724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 17 Lotissement Caron657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 19 Lotissement Caron647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 21 Lotissement Caron (+1)807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 21 Route d'Esclavelles835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 6 Route de Bully800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 15 Route de Bully800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 9 Route d'Esclavelles934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 6 Route d'Esclavelles955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2124 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 11 Route d'Esclavelles971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 8 Chemin de Sainte-claire (+1)803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 12 Chemin de Sainte-claire831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 8 Route de Bully802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 10 Chemin du Mont Buisson3 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 8 Chemin du Mont Buisson1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 20 Route d'Esclavelles1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 22 Route d'Esclavelles1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2595 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 20 Route de Bully369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 46 Route d'Esclavelles1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 31 Route d'Esclavelles1 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 13 Route d'Esclavelles1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 28 Route d'Esclavelles1 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 26 Route d'Esclavelles1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 36 Route d'Esclavelles1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 8 Route d'Esclavelles1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 7 Route de Bully1 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 9 Route de Bully (+1)1 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 12 Route d'Esclavelles1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 41 Route d'Esclavelles1 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 14 Chemin de Sainte-claire1 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 5 Chemin de Sainte-claire1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 2 Route d'Esclavelles223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 25 Route d'Esclavelles1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 10 Route de Bully (+1)912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3804 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 50A Route d'Esclavelles825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 50B Route d'Esclavelles817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3953 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3965 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 7 Chemin de Sainte-claire953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 11A Route de Bully2 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 25A Route d'Esclavelles750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 3 Route de Bully (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4094 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4174 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4213 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 2C Route de Neufchâtel1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 2B Route de Neufchâtel1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 12 Route de Bully1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4304 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4313 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 2 Chemin de Sainte-claire1 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4375 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 44 Route d'Esclavelles2 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 1A Route de Bully1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4512 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4533 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4548 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4553 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4578 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4613 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4632 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 33 Route d'Esclavelles (+1)989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4673,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 1A Route de Neufchâtel (+2)2 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)