Section A – Paluel

255 parcelles

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Parcelles

Parcelle 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1076 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1109 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1115 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 554 Route de Saint-gilles502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1405 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1496 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1529 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 41 Route des Maraichers1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 284 Route de Guerpy170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2024 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2035 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 19 Impasse des Jardins575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 14 Impasse des Jardins (+1)310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 18 Route de Veulettes482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 66 Chemin des Courses (+1)1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 364 Route de Veulettes1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2727 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2834,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2876,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29016,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2928,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2968,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30010,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3036 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 333 Route de Saint-gilles5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 167 Chemin des Courses1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3098 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 9 Route de Saint-gilles1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 33 Route de Saint-gilles3 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3185 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 72 Route de Guerpy1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 78 Impasse du Stade518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 1 Route de Guerpy900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 553 Route de Saint-gilles1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3663,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3692 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 299 Route de Guerpy1 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 255 Route de Guerpy1 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 11 Impasse du Stade2 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3865 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 258 Route de Guerpy990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4047 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4065 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41213 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 217 Route de Guerpy1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 227 Route de Guerpy1 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4204,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4218,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 433 Route de Saint-gilles6 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 92 Chemin des Courses1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 149 Impasse du Stade1 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 119 Impasse du Stade1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 100 Impasse du Stade1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4302 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 48 Route de Guerpy (+1)1 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 256 Route de Guerpy1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 391 Route de Saint-gilles5 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4372 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4407 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4415 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 70 Route de Veulettes631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 154 Route de Guerpy1 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 154 Route de Veulettes1 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4466 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 218 Route de Guerpy888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4524 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4537 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4577 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4602 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4648 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4659 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4677,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4848 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 660 Route des Gres1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4892,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)