Section B – Notre-Dame-d'Aliermont

342 parcelles

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Parcelles

Parcelle 9 – 7 Grande Rue145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 5 Grande Rue (+1)487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 9C Grande Rue536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 75 Grande Rue570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 75 Grande Rue431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 77 Grande Rue416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 74 Grande Rue252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 72 Grande Rue3 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 72 Grande Rue80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 82 Grande Rue392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 95 Grande Rue210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 97 Grande Rue1 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 99 Grande Rue1 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 99 Grande Rue84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 117 Grande Rue (+1)160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 119 Grande Rue321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 115 bis Route de Douvrend600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 115 bis Route de Douvrend1 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 115 Route de Douvrend90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 115 Route de Douvrend500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 113 Route de Douvrend70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1406,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1429 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1438 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1525,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1556 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1567,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1595 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1615,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1634 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1688 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1764,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1789 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1797 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1803,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1823,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1836,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1877 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1897 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1906 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1926 090 m²A (A)
Parcelle 1933,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1949 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,3 haA (A)
Parcelle 2017 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2024 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2048 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2059 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2088 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2108 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2127 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2145,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2196,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2213 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 29 Grande Rue145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 7 Grande Rue2 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 66 Grande Rue2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 50 Grande Rue6 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 52 Grande Rue852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 52 Grande Rue122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 22 Grande Rue5 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 101 Grande Rue555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 113 Route de Douvrend246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 115 Route de Douvrend204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 84 Grande Rue945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 81 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 112 Grande Rue1 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 110 Grande Rue1 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 110 Grande Rue76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2597 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 95 Grande Rue1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 39 Grande Rue1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 88 Rue de Saint Vaast800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 41 Grande Rue1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 90 Rue de Saint Vaast800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 51 Rue des Altas1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 86 Grande Rue2 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 61 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 130 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 132 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 46 Grande Rue1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 60 Grande Rue3 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 123 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 133 Grande Rue914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 133 Grande Rue86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 56 Grande Rue1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 58 Grande Rue2 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3045 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3053 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3066,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 135 Chemin du Calvaire1 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 100 Rue de Saint Vaast1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 109 Route de Douvrend1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 2 Grande Rue1 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 4 Grande Rue3 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 15 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 13 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 102 Rue de Saint Vaast1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 104 Rue de Saint Vaast3 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 61 Grande Rue758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 59 Grande Rue1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 10 Grande Rue476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 10 Grande Rue427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 10 Grande Rue94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 12 Grande Rue86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 89 Grande Rue2 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 18 Grande Rue108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 18 Grande Rue2 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 49 Grande Rue1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 43 Grande Rue1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 140 Grande Rue1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 51 bis Rue des Altas1 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 83 Grande Rue245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 83 Grande Rue3 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 85 Grande Rue278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 85 Grande Rue3 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 89 Grande Rue4 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 45 Grande Rue917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 47 Grande Rue918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 44 Grande Rue1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 37 Grande Rue1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 92 Rue de Saint Vaast1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 116B Grande Rue (+1)2 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3826 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 129 Grande Rue611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 1 Grande Rue512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 40 Grande Rue1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 38 bis Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 98 Rue de Saint Vaast1 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 106 Rue de Saint Vaast1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 94 Rue de Saint Vaast1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 67 Grande Rue6 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 35 Grande Rue1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 96 Rue de Saint Vaast1 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4099 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 38 Grande Rue1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 34 Grande Rue1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 32 Grande Rue1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 53 Grande Rue1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 57 Grande Rue1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 103 Grande Rue1 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 8 Grande Rue1 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 8 bis Grande Rue1 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 27 Grande Rue3 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 29 Grande Rue74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 73 Grande Rue1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 75 Grande Rue1 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 65 Grande Rue1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4358 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 116A Grande Rue (+1)3 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 114 Grande Rue5 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 33A Grande Rue1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 33B Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 29A Grande Rue (+2)538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 144 Chemin du Calvaire1 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 146 Chemin du Calvaire1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 111 Route de Douvrend1 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 109 Route de Douvrend3 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 138 Grande Rue1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 54B Grande Rue1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 54A Grande Rue1 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 29A Grande Rue1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 29B Grande Rue1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 29C Grande Rue1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 29A Grande Rue (+2)301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 54A Grande Rue2 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 118A Grande Rue2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4717 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 33 bis Grande Rue1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 33 Grande Rue1 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 30 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 28 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 128 Grande Rue1 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 126 Grande Rue1 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 7 Lotissement les Ormes1 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 6 Lotissement les Ormes2 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 5 Lotissement les Ormes2 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 4 Lotissement les Ormes2 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 3 Lotissement les Ormes1 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 2 Lotissement les Ormes1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 1 Lotissement les Ormes1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 55 bis Rue des Altas1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 55 bis Rue des Altas1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 55 bis Rue des Altas3,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 44 bis Grande Rue2 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 42 Grande Rue1 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 42A Grande Rue1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 42C Grande Rue1 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 44A Grande Rue1 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 64 bis Grande Rue2 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5002 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 64 Grande Rue2 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 64 Grande Rue2 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 26 Grande Rue1 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 26 bis Grande Rue1 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 101 Grande Rue1 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5106 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 33A Grande Rue1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 1 bis Grande Rue877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 1 bis Grande Rue6 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 142 Grande Rue1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 142 bis Chemin du Calvaire1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 70 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 70A Grande Rue1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 70B Grande Rue2 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 70C Grande Rue2 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 19 Grande Rue3,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 6 Grande Rue6 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 55 Rue des Altas2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 63 Grande Rue7 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 69 Grande Rue (+1)6 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 71 Grande Rue6 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 77 Grande Rue9 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 79 Grande Rue1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 80 Grande Rue1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 93 Grande Rue5 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 108 Grande Rue5 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 103 Grande Rue2,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 129 Grande Rue (+1)1 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 62 Grande Rue1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 62 bis Grande Rue1 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 11 Grande Rue1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 13 Grande Rue2 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 16 bis Grande Rue2 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 33C Grande Rue4 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 33A Grande Rue1 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 33A Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 22 Grande Rue1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 18 Grande Rue3 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 121 Grande Rue2 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 76 Grande Rue3 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 120 Grande Rue2 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 54 Grande Rue2 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5631 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 9A Grande Rue (+2)8 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 68 Grande Rue1 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 68B Grande Rue9 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 31 Grande Rue2 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5734 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5745 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5752 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5763 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 136A Grande Rue1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5831 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 93 Grande Rue835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 124 Grande Rue9 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 3 Grande Rue2 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 131 Grande Rue2 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 131 Grande Rue3,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5922 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 127 Grande Rue (+2)2,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5962 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6021 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)