Section B – Melleville

229 parcelles

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Parcelles

Parcelle 47 – 28 Rue des Ormelets318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 14 Rue des Ormelets1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 1A Place de l’Avenir (+3)380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 7 Place de l’Avenir990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 2 Rue des Ormelets348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 1 Rue des Ormelets560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 3 Rue des Ormelets670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 5 Rue des Ormelets620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 7 Rue des Ormelets335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 33 Rue des Tilleuls2 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 29 Rue des Tilleuls995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 27 Rue des Tilleuls961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 13 Rue des Tilleuls870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 11 Rue des Tilleuls1 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 32 Rue des Tilleuls910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 38 Rue des Tilleuls685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 54 Rue des Tilleuls858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 60 Rue des Tilleuls450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 62 Rue des Tilleuls295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 70 Rue des Tilleuls620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1736 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1765 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 26 Rue de Machemare1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 23 Rue de Machemare800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2197,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2217 haA (A)
Parcelle 22210,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 25 Rue des Tilleuls351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 7 Rue des Tilleuls726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 36 Rue des Tilleuls290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 2 Rue a Olive1 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 68 Rue des Tilleuls1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 50 Rue des Tilleuls1 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 20 Rue des Tilleuls1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 1 Chemin Vert165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4095 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 49 Rue des Tilleuls582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 47 Rue des Tilleuls751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 16 Rue des Tilleuls800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 18 Rue des Tilleuls653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 24 Rue des Ormelets1 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 26 Rue des Ormelets1 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 84 Rue des Tilleuls616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 86 Rue des Tilleuls264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 34 Rue des Tilleuls548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 55 Rue des Tilleuls (+1)668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 53 Rue des Tilleuls1 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4454 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 20 Rue des Ormelets891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 22 Rue des Ormelets892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 88 Rue des Tilleuls802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 14 Rue des Tilleuls1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 16 Rue des Ormelets800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 18 Rue des Ormelets1 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 40 Rue des Tilleuls1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 1 Chemin de la Marette1 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 3 Rue de la Marette1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 23 Rue des Tilleuls645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 74 Rue des Tilleuls800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 72 Rue des Tilleuls873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 6 Rue de Machemare1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 12 Rue des Ormelets1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 8 Rue de Machemare1 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 4 Rue de Machemare637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 5 Rue a Olive1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 3 Rue a Olive1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 28 Rue des Tilleuls883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 30 Rue des Tilleuls1 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5512 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5522 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 52 Rue des Tilleuls1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 52 bis Rue des Tilleuls2 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 5 Rue de Machemare1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 9 bis Rue des Tilleuls2 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 45 Rue des Tilleuls1 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 24 Rue des Tilleuls126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 7 Rue de Machemare1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6169 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619 – 9 Rue de Machemare1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 11 Rue de Machemare1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 1 Rue a Olive990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 35 Rue des Tilleuls3 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 41 Rue des Tilleuls718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630 – 37 Rue des Tilleuls889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 39 Rue des Tilleuls2 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 6 Rue a Olive2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 – 5 Rue des Tilleuls2 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 1A Rue de la Marette689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 – 2 Rue des Tilleuls784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 – 5 Route de la Foret (+1)1 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6435 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 – 64 Rue des Tilleuls393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 20 Rue de Machemare1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 1 Rue de Machemare1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 – 44 Rue des Tilleuls503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 46 Rue des Tilleuls1 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6564 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657 – 10 Rue de Machemare1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 12 Rue de Machemare1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6613 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 3 Rue de Machemare870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 3 bis Rue de Machemare3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6691 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 – 7 bis Rue de Machemare1 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6741 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 51 Rue des Tilleuls1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 – 24 Rue de Machemare1 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6791 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 2 bis Rue a Olive (+1)1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 – 58 Rue des Tilleuls1 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 22 Rue de Machemare974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 48 Rue des Tilleuls563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 – 9 Rue des Tilleuls554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 6 Rue des Tilleuls9 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 – 15 Rue des Ormelets (+2)2,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689 – 42 Rue des Tilleuls1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690 – 66 Rue des Tilleuls1 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 15 Rue des Tilleuls3 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 22 Rue des Tilleuls5 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 – 4 Rue des Ormelets1 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 31 Rue des Tilleuls741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 1 Rue de la Marette1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 21 Rue des Tilleuls1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 14 ter Rue des Tilleuls584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 14 bis Rue des Tilleuls475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7062 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 1 Route de la Foret793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 – 3 Route de la Foret421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7106 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7111 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 27 Rue de Machemare771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 25 Rue de Machemare327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)