Section B – Harcanville

206 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386 601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 511 Rue de la Forge918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 591 Rue de la Forge599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 782,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111 324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1245 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1262,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1302,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 477 Rue de la Forge541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 165 Route des Sapinettes7 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1691 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 727 Rue de la Forge798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1748,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17974 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1801 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 271 Rue Neuve1 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1821 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 476 Rue de la Forge1 794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 486 Rue de la Forge1 184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2024 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 544 Rue de la Forge500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2131 773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 230 Rue des Faubourgs3 612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 96 Impasse des Faubourgs1 831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 297 Rue des Faubourgs320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2291 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2321 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2341 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2381 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2401 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 590 Rue de la Forge1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 350 Rue des Faubourgs1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 358 Rue des Faubourgs1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2481 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2491 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 430 Rue des Faubourgs1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2513,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 154 Chemin du Marronnier1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 180 Chemin du Marronnier807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 – 146 Chemin du Bois Flahaut3 238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2641 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 193 Chemin de la Mare aux Loups1 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 197 Chemin de la Mare aux Loups6 575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2691 741 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 155 Chemin de la Hetraie1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771 469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2798,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2809 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 393 Rue des Faubourgs1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 375 Rue des Faubourgs750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 324 Rue de la Forge1 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2851 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 534 Route de Quievremont3 764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 55 Route des Sapinettes1 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 31 Route des Sapinettes1 748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 138 Chemin du Bois Flahaut913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 380 Rue de la Forge1 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3012 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 319 Route de la Belle Epine4 051 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3061,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3074,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3113 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315993 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3182 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 101 Rue du Chateau1,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 – 155 Route de la Belle Epine3,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3225 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 373 Route de la Bataille3,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 – 218 Chemin du Marronnier (+1)1,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 166 Rue de la Forge1,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 175 Chemin de la Hetraie5 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3302 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 590 Route de Quievremont242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 588 Route de Quievremont845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 54 Impasse de l’Ourdissoir (+1)1 317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3391 514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3469 789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 – 280 Rue des Faubourgs1 646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3491 486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 314 Rue des Faubourgs1 783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 55 Impasse de l’Ourdissoir1 612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 380 Rue Neuve1 029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3561 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 263 Rue des Faubourgs5 874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3582 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 245 Rue des Faubourgs1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360 – 100 Chemin du Bois Flahaut1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 529A Route de Quievremont2 924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 76 Chemin du Bois Flahaut1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 60 Route des Sapinettes1 962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 807 Route de Quievremont1,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3693 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370 – 501 Route de Quievremont1 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 70 Chemin du Bois Flahaut1 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 – 34 Chemin du Bois Flahaut1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3808 274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3817,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3854 439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3862,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3871 593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3942 242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3951 361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3973 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3981,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 – 652 Rue de la Forge1 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402 – 654 Rue de la Forge1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403 – 650 Rue de la Forge1 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404 – 648 Rue de la Forge1 253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405 – 658 Rue de la Forge1 311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406 – 656 Rue de la Forge1 297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4111 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4121 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4132 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4144 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 – 655 Rue de la Forge1 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 635 Rue de la Forge830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4177 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418 – 286 Rue de la Forge7 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4195 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420 – 78 Rue Neuve9 612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4221 251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4233,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424 – 107 Rue du Chateau1,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4254 416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4262,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4271 281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4281 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 – 221 Rue Neuve2 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4321,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4341 242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)