Section A – Freulleville

248 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 87 Rue du Colombier270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 581 Rue des 2 Vallees220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 671 Rue des 2 Vallees1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 827 Rue des 2 Vallees897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 692 Rue des 2 Vallees2 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 628 Rue des 2 Vallees824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 482 Rue des 2 Vallees1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 274 Rue des 2 Vallees868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 64 Sente des Masures763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 241 Rue des 2 Vallees (+1)1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 167 Rue des 2 Vallees1 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 166 Rue des 2 Vallees476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 154 Rue des 2 Vallees906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 3 Rue des 2 Vallees430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 472 Rue du Colombier688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 1 Rue Cote Madame1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1605 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1628 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1648 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1746 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1845 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1894 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1905 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1937 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1996 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2016 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2068 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2185 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2197 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 576 bis Rue du Colombier1 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 770 Rue des 2 Vallees2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2249 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2269 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 534 Rue des 2 Vallees478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 560 Rue des 2 Vallees473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 170 Rue de l'Eolienne (+1)5 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 249 Rue de l'Eolienne5 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 391 Rue des 2 Vallees (+1)1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 425 Rue des 2 Vallees990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 445 Rue des 2 Vallees986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 461 Rue des 2 Vallees941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 453 Rue du Colombier1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 857 Rue des 2 Vallees1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 512 Rue des 2 Vallees1 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 668 Rue des 2 Vallees6 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 433 Rue du Colombier610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 129 Rue des 2 Vallees17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 147 Rue des 2 Vallees599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 67 Rue des 2 Vallees1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2943 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2965 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 434 Rue des 2 Vallees3 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3064 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3118 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 136 Rue des 2 Vallees1 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 112 Rue des 2 Vallees1 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 90 Rue des 2 Vallees1 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 706 Rue du Colombier1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 87 Ferme de Saint Igny5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 347 Rue des 2 Vallees4 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 244 Sente des Mironets1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 256 Sente des Mironets1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 260 Sente des Mironets1 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 681 Rue du Colombier6 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 613 Rue des 2 Vallees1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 616 Rue de l'Eolienne998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 316 Sente des Mironets1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 737 Rue du Colombier1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 740 Rue du Colombier1 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 751 Rue du Colombier1 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3386 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 120 Chemin de la Bache2 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 60 Chemin de la Bache3 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 489 Rue des 2 Vallees1 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 265C Rue des 2 Vallees1 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 218 Rue des 2 Vallees1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 741 Rue des 2 Vallees1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 11 Residence Frutilo5 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 265 Rue des 2 Vallees (+1)1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3737 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 135 Rue de l'Eolienne2 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 201 Rue des 2 Vallees5 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 422 Rue du Colombier1 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 576 Rue du Colombier4,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 498 Rue des 2 Vallees1 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 785 Rue des 2 Vallees3 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3838 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 145 Rue de l'Eolienne1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 170 Chemin de la Bache2 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 26 Sente des Masures4 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 1 Residence Frutilo (+9)4 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 30 Sente des Masures2 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 28 Sente des Masures118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 307 Rue des 2 Vallees1 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 333 Rue des 2 Vallees5 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 771 Rue des 2 Vallees836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 53 Rue des 2 Vallees1 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 19 Rue des 2 Vallees686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4126 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 308 Rue des 2 Vallees1 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4161 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)