Section A – Foucarmont

279 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 64 Route Nationale796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6023,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7612,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1238 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 50 Rue Douce6,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1274 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1289 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 36 Rue Douce5 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1397 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1508 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 39 Rue du Fond du Buc652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1634,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 2 Rue des Cotes925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 32 Rue Douce534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 32 bis Rue Douce92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1728 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 2 rue desnoyelles1 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 12 rue desnoyelles783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1935,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1977 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1985 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2034,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 13 Rue du Haut Fromentel1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 1 Rue Henri Dunant559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 5 Coteaux du Soleil705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 8 Coteaux du Soleil (+1)549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 4 Rue les Coteaux du Soleil (+1)503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 2 Coteaux du Soleil (+1)418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 1 Rue les Coteaux du Soleil778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 3 Coteaux du Soleil (+1)521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22113,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 8 rue desnoyelles981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 9 Rue Levavasseur984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 11 Rue Levavasseur735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 13 Rue Levavasseur811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 15 Rue Levavasseur743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 10 bis Rue Levavasseur760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 6 Rue Levavasseur570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 4 Rue Levavasseur (+1)864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 2 Rue Levavasseur592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 19 Rue Levavasseur548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 15 bis Rue Levavasseur (+1)611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 7 Rue Levavasseur539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 3 Rue Levavasseur (+1)513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 1 Rue Levavasseur649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 34 Rue Douce3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 3 Rue Henri Dunant (+1)439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 7 Rue Henri Dunant441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 23 Rue du Fond du Buc487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 21 Rue du Fond du Buc499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 17 Rue du Fond du Buc423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 15 Rue du Fond du Buc426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 6 Rue Henri Dunant512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 4 Rue Henri Dunant (+1)526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 10 Rue Henri Dunant521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 8 bis Rue du Haut Fromentel530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2758 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 21 Le Fond du Buc (+1)3 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 27 Rue du Fond du Buc1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 7 Coteaux du Soleil (+1)959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 9 Coteaux du Soleil (+1)934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 1 Coteaux du Soleil (+6)818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 25 Rue du Fond du Buc1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 8 Rue du Fond du Buc978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 29 Rue du Fond du Buc848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 31 Rue du Fond du Buc939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 33 Rue du Fond du Buc (+1)953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 35 Rue du Fond du Buc989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3076 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 19 Coteaux du Soleil (+1)888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 17 Coteaux du Soleil (+1)852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 15 Coteaux du Soleil1 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 3 Rue Charles Dejonqueres (+3)2 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 68 l'Abbaye (+2)1 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 62 Route Nationale2 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 1 bis Rue Charles Dejonqueres1 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 2 bis Rue Levavasseur650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 28 Résidence Beaupré560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 9 Le Fond du Buc (+11)1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 1 Le Fond du Buc (+34)5 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3397 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 10 Route du Fromentel610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 12 Route du Fromentel2 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 2 Route du Fromentel729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 3 Route du Fromentel (+1)697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 4 Route du Fromentel (+1)821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 14 Rue Charles Dejonqueres894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 12 Rue Charles Dejonqueres865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 7 Route du Fromentel (+1)890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 8 l'Abbaye (+1)632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 7 Rue Charles Dejonqueres815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 9 Rue Charles Dejonqueres655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 11 Rue Charles Dejonqueres622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3734 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 68 Route Nationale6 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 66 Route Nationale1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3914 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 12 Rue Levavasseur2 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 23 Rue Levavasseur (+1)4 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 1 Chemin des Derrières (+3)3 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 11 Rue du Haut Fromentel2 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 1 Rue des Cotes3 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 60 Route Nationale2 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 5A Rue Charles Dejonqueres1 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 3B Rue Charles Dejonqueres (+1)6 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 12 bis Rue du Haut Fromentel210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 1 Le Clos du Verger (+11)1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)