Section AI – Le Caule-Sainte-Beuve

68 parcelles

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Parcelles

Parcelle 72,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 1 Route des Erables1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 16 Route des Mésanges805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 5 Route des Mésanges1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 17 Route des Mésanges589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 10 Route du Hetre1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 19 Route des Mésanges4 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 13 Route des Mésanges334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 15 Route des Mésanges942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9621,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 5 Route du Hetre471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1037 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 33 Route des Mésanges9 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 31 Route des Mésanges5 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 18 Route des Mésanges6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 3 Route des Mésanges7 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 11 Route du Hetre1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 9 Route des Erables2 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 11 Route des Erables7 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 8 Route des Erables2 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 3A Route du Hetre (+3)4 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 3 Route du Hetre1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 1 Route du Hetre6 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 24 Route des Mésanges5 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 24 Route des Mésanges2 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 25 Route des Mésanges7 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 10 Route des Mésanges2 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1487,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)