Section D – Le Caule-Sainte-Beuve

Parcelles

• Parcelle 44,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 217 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 325 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 337 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 8 Route du Bord des Bois1 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 8 Route du Bord des Bois1 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 401,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 18 Route du Bord des Bois1 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 725,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 753 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 14 Route du Bord des Bois2 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77 – 16 Route du Bord des Bois2 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 792,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 19 Bord des Bois (+1)2 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 871,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90 – 22 Route du Bord des Bois386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 946 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97 – 4 Route du Bord des Bois2 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 98159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1002,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102 – 20 Bord des Bois1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103 – 11 Bord des Bois (+1)1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104 – 6 Route du Bord des Bois1 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106 – 2 Route du Bord des Bois8 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109 – 22 Route du Bord des Bois605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 110 – 20 Route du Bord des Bois (+1)4 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 – 22 Route du Bord des Bois2 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1146 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).