Section C – Le Caule-Sainte-Beuve

Parcelles

• Parcelle 34 – 12 Route de la Briqueterie8 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 25 Route de la Briqueterie2 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 692,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 704 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 731,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 3 Route Nationale 292 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 3 Route Nationale 291 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77 – 3 Route Nationale 295 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 1 Route Nationale 295 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1242,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1269,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1273,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142 – 27 Route de la Briqueterie564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1491,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1503,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1561,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1651,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1673 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1687 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 175 – 17 Route de la Briqueterie2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1783 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1799 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 180 – 1 Route Nationale 292,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 – 1 Route Nationale 291,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).