Section B – Bourdainville

304 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 350 Chemin de la Traversiere (+1)1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 432 Chemin de la Traversiere (+1)110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 432 Voie Communale la Traversière45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 488 Voie Communale la Traversière45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3035,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3614 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 120 Rue Henri Duclos354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 78 Voie Communale la Ruette140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 303 Grand Rue (+1)170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1266,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129190 m²Nb (N)
Parcelle 133170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1355 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13710,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 1029 Chemin du Mesnil Carpentier2 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14316,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14414,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 349 Route du Mont Rouge50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 365 Chemin du Bois des Chenes (+2)550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1739 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1833 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1865 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1916 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1935,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1976 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2067 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2344,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23511,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2374,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2393 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 420 Chemin des Forrieres660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2463,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2473 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 116 Chemin du Mesnil Carpentier800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 66 Voie Communale la Ruette944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 96 Chemin du Mesnil Carpentier474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2829,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2834,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2908 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2937 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 415 Chemin des Forrieres1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 451 Chemin des Forrieres (+1)1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 737 m²A (A), Nb (N)
Parcelle 3092,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3118,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3122 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3134,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 744 Chemin du Mesnil Carpentier69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3253 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3334 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 642 Chemin du Mesnil Carpentier7 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 350 Voie Communale la Traversière1 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 320 Chemin de la Traversiere (+1)1 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 497 Chemin des Forrieres (+1)1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 84 Rue Henri Duclos499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 18 Rue Henri Duclos490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 417 Grand Rue (+2)463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 451 Grand Rue (+1)2 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 411 Grand Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 452 Route du Mont Rouge1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 472 Route du Mont Rouge1 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 531 Grand Rue1 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3824 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 115 Chemin du Bois des Chenes1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 2 Chemin du Bois des Chenes (+1)1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 103 Chemin du Bois des Chenes1 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 109 Chemin du Bois des Chenes1 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 498 Route du Mont Rouge1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 512 Chemin des Forrieres1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 54 Chemin de la Fabrique1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 64 Chemin de la Fabrique1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4016 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 153 Chemin du Bois des Chenes1 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 122 Route du Mont Rouge (+1)780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 188 Route du Mont Rouge (+1)1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 385 Chemin du Bois des Chenes (+3)3 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 238 Chemin des Forrieres3 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 2 La Ruette (+1)910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 94 Chemin des Forrieres (+1)2,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 296 Chemin de la Traversiere (+2)1 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 801 Chemin des Forrieres (+1)1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 541 Grand Rue1 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 390 Route du Mont Rouge (+1)1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 400 Route du Mont Rouge (+1)1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 396 Route du Mont Rouge1 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4248 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 286 Route du Mont Rouge (+1)4 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 41 Rue Henri Duclos (+1)743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 321 Rue Henri Duclos913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 255 Grand Rue1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 462 Voie Communale la Traversière600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 32 La Ruette (+1)808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 113 Route du Mont Rouge1 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 435 Chemin des Forrieres2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 363 Grand Rue937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 947 bis Grand Rue1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 966 Chemin des Forrieres (+1)2 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 492 Chemin de la Traversiere1 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 38 Chemin du Mesnil Carpentier (+1)1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 25 Chemin du Bois des Chenes (+1)1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 29 Chemin du Bois des Chenes1 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 33 Chemin du Bois des Chenes1 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 37 Chemin du Bois des Chenes1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 598 Chemin des Forrieres831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 601 Grand Rue2 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 556 Chemin des Forrieres873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 594 Grand Rue1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 552 Chemin des Forrieres902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 446 Rn 29 (+1)121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4645 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4671,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 234 Rue Henri Duclos898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 230 Rue Henri Duclos1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 483 Chemin du Bois des Chenes (+1)1 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 491 Chemin du Bois des Chenes1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4753,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 2014 Rn 296 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 118 Chemin du Mesnil Carpentier3 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4794 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 450 Chemin du Mesnil Carpentier1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 118 Chemin de la Traversiere9 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 300 Voie Communale la Traversière1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 550 Chemin des Forrieres1 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 269 Grand Rue (+3)2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 492 Chemin du Bois des Chenes4,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 44 Chemin de la Fabrique (+4)1 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 8 Residence les Charmilles246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 140 Rue Henri Duclos322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 4 Residence les Charmilles586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 192 Chemin de la Fabrique3,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)