Section A – Bourdainville

238 parcelles

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Parcelles

Parcelle 53 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 700 m²A (A)
Parcelle 77 080 m²A (A)
Parcelle 82,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 130 Rue de la Vallee315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 207 Route de Varvannes310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 298 Rue de la Vallee6,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5210,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56280 m²N (N)
Parcelle 5840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 1525 Rue de la Vallee1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1086 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1178 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1308,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1315,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1389 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 137 Route du Mont Rouge2 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 600 Rue de la Vallee2 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 546 Rue de la Vallee2 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1676,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1709 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1918,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2006 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2138 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2187,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2284 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 201 Rue de la Vallee3 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 201 bis Rue de la Vallee1 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 840 Grand Rue5 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 110 Rue de la Vallee (+1)1 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3114 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3159,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3166 985 m²N (N)
Parcelle 317 – 1407 Rue de la Vallee3 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 52 Route de Varvannes (+1)1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 1 Route de Varvannes1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 69 Route du Mont Rouge1 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3284 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 59 Route de Varvannes1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 163 Route de Varvannes328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 62 Route de Varvannes1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 75 Route de Varvannes1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 95 Route de Varvannes1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 135 Route de Varvannes1 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 138 Route de Varvannes1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 160 Route de Varvannes1 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 180 Route de Varvannes1 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 201 Route de Varvannes1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 222 Route de Varvannes1 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3817 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 173 Les Champs Brulés (+1)1 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 303 Route du Mont Rouge1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 173 Route de Varvannes (+1)830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 11 Route de Varvannes926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3884,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 155 Route de Varvannes433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 259 Route du Mont Rouge1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4062,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4075,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)