Section AB – Bazinval

134 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 11 Rue de la Chapelle Dubos668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 9 Rue de la Chapelle Dubos340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 7 Rue de la Chapelle Dubos373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 5 Rue de la Chapelle Dubos447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 3 Rue de la Chapelle Dubos1 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 1 Rue de la Chapelle Dubos207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 27 Grande Rue487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 25 Grande Rue830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 23 Grande Rue659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 15 Grande Rue505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 13 Grande Rue363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 11 Grande Rue400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 5 Grande Rue (+1)1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 8 Grande Rue497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 20 Grande Rue683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 24 Grande Rue472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 2 Rue Amedee Francois583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 6 Rue Amedee Francois717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 8 Rue Amedee Francois788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 9 Rue Amedee Francois765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 11 Rue Amedee Francois965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 15 Rue Amedee Francois755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 17 Rue Amedee Francois2 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 16 Rue Amedee Francois1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 7 Rue Amedee Francois888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 32 Grande Rue1 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 34 Grande Rue767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 36 Grande Rue518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 38 Grande Rue2 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 8 Rue de Saulx1 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 2 Rue de la Foret (+2)1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 10 Rue de Saulx835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 29 Grande Rue5 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 18 Grande Rue2 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 30 Grande Rue1 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 28 Grande Rue1 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 10 Rue Amedee Francois560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 50 Grande Rue1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 33 Grande Rue1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 31 Grande Rue836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1324 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 52 Grande Rue1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 48 Grande Rue1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 2 bis Rue de Saulx1 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 4 bis Rue de Saulx1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 4 Rue de Saulx1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 2 Rue de Saulx996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 33 ter Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 33 bis Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 6 Rue de la Chapelle Dubos990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 8 Rue de la Chapelle Dubos1 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 12 Rue de la Chapelle Dubos1 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 14 Rue de la Chapelle Dubos1 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 10 Rue de la Chapelle Dubos1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 4 Rue de la Chapelle Dubos1 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 2 Rue de la Chapelle Dubos1 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1 Rue Amedee Francois1 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 3 Rue Amedee Francois1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 26 bis Grande Rue1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 26 Grande Rue944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)