Section ZD – Bourgneuf

124 parcelles

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Parcelles

Parcelle 17 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 65 Impasse Cottier Nord (+1)6 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 841 Route de la Maurienne3 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 597 Route de la Maurienne2 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 909 Route de la Maurienne (+1)550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 45 Impasse Cottier Nord1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 723 Route de la Maurienne200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 69 Impasse du Petit Arc (+2)1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 46 Impasse du Petit Arc (+1)975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 577 Route de la Maurienne503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 511 Route de la Maurienne (+1)852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 473 Route de la Maurienne (+1)380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 665 Route de la Maurienne624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 989 Route de la Maurienne685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 849 Route de la Maurienne1 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 15 Impasse Cottier Nord354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 32 Chemin des Blaches975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 525 Route de la Maurienne567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 39 Impasse du Clarant537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 57 Impasse du Clarant528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 79 Impasse du Clarant526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 127 Impasse du Clarant538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 116 Impasse du Clarant342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 130 Impasse du Clarant324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 737 Route de la Maurienne859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 164 Impasse du Clarant (+1)665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 182 Impasse du Clarant696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 198 Impasse du Clarant612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 212 Impasse du Clarant536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 709 Route de la Maurienne532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 207 Impasse du Clarant484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 655 Route de la Maurienne386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 675 Route de la Maurienne1 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1656 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 156 Impasse du Clarant608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 148 Impasse du Clarant527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 191 Impasse du Clarant593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 143 Impasse du Clarant531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 801 Route de la Maurienne (+1)5 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 17 Impasse du Clarant576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)