Section ZB – Bourgneuf

115 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 197 Route du Val Gelon760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 335 Route de colovron9 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 140 Route de la Maurienne7 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 65 Impasse du Mont Fauge817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 17 Impasse du Mont Fauge766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 14 Impasse de Montranger809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 28 Impasse de Montranger815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 29 Impasse de Montranger829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 15 Impasse de Montranger769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 52 Impasse du Mont Fauge831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 19 Impasse de Pré Fleuri952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 51 Impasse de Pré Fleuri953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 87 Impasse de Pré Fleuri711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 24 Impasse du Mont Fauge772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 48 Impasse du Mont Fauge814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 66 Impasse du Mont Fauge816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 30 Impasse de Montranger809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 46 Impasse de Montranger822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 55 Impasse de Montranger889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 45 Impasse de Montranger944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 85 Impasse de Montranger580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 89 Impasse de Montranger743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 93 Impasse de Montranger700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 92 Impasse de Montranger702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 88 Impasse de Montranger711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 92 Impasse de la Plaine712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 72 Impasse de la Plaine703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 54 Impasse de la Plaine699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 28 Impasse de la Plaine698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 27 Impasse de la Plaine698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 55 Impasse de la Plaine638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 81 Impasse de la Plaine667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 93 Impasse de la Plaine629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 84 Impasse de Montranger628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 72 Impasse de Montranger629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 71 Impasse de Montranger700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 64 Route de la Maurienne25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)