Section C – Bourgneuf

133 parcelles

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Parcelles

Parcelle 509770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 341 Route de la Maurienne1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 317 Route de la Maurienne412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 263 Route de la Maurienne286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 213 Route de la Maurienne (+1)335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 201 Route de la Maurienne510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 76 Place des Commerces246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 18 Place des Commerces950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 139 Route de la Maurienne398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 36 Impasse des Hirondelles115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 210 Route de la Maurienne190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 294 Route de la Maurienne83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 53 Route de Chamoux710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 19 Impasse des Pinsons98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 312 Route de la Maurienne (+1)210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 49 Impasse des Pinsons185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 356 Route de la Maurienne195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 370 Route de la Maurienne352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 390 Route de la Maurienne644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5862 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 21 Impasse des Pinsons30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 53 Impasse des Pinsons90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 60 Impasse des Hirondelles693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670 – 142 Route de la Maurienne (+1)572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 – 328 Route de la Maurienne98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 – 336 Route de la Maurienne92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 283 Route de la Maurienne (+1)1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7211 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790 – 62 Route de la Maurienne (+1)1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 – 150 Route de la Maurienne1 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 – 176 Route de la Maurienne253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8041 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8121 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819 – 112 Route de la Maurienne (+1)469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 – 64 Place des Commerces462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 51 Place des Commerces519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8362 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 – 43 Impasse des Pinsons364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8581 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 – 383 Route de la Maurienne721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 – 383 Route de la Maurienne343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 – 214 Route de la Maurienne689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878 – 31 Route de Chamoux383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 – 300 Route de la Maurienne125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880 – 18 Impasse des Pinsons83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8911 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899 – 275 Route de la Maurienne649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 – 344 Route de la Maurienne869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 – 140 Route de la Maurienne1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 – 62 Route de la Maurienne150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 – 104 Route de la Maurienne226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 – 132 Route de la Maurienne62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)