Section B – Saosnes

20 parcelles

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Parcelles

Parcelle 52 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 4 Hameau du Gue Chaussee1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 5 Hameau du Gue Chaussee651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 6 Hameau du Gue Chaussee2 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 3 Hameau du Gue Chaussee147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33129,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33415,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 2 Hameau du Gue Chaussee9 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)