Section B – Rouperroux-le-Coquet

313 parcelles

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Parcelles

Parcelle 9 – 38 Route de Courcival (+1)389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 36 Rue Principale266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 28 Rue Principale271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 22 Rue Principale744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 18 Rue Principale142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 14 Rue Principale183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 6 Rue Principale (+1)192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4 Rue Principale192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 7 Rue Principale755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 15 Rue Principale69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 13 Rue Principale119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 21 Rue Principale311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 27 Rue Principale516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 52F Rue Principale1 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 48 bis Rue Principale288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 48 Rue Principale553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 42 Rue Principale43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 44 Rue Principale128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 38 bis Rue Principale2 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3143,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3165,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3736,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3778 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3793 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3827 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3835 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 1 Lieu Dit la Bruyere1 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3854 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3869 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3878 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3886 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 1 La Tremelliere (+1)1 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 1 La Bure2 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4033 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4075 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4104 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4134 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4173,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4196 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4244 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4309 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4453 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4492 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4538 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4582 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4594 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4616 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4639 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 795 m²A (A)
Parcelle 4651 204 m²A (A)
Parcelle 4663,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4673 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4682 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4694,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4713 894 m²A (A)
Parcelle 4734 984 m²A (A)
Parcelle 4756 822 m²A (A)
Parcelle 4874,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4884,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4895,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4929 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4985 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5002,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5304 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5313 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5327 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5332 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5365 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5378 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 3 Rue Principale208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 20 Rue Principale174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622996 m²A (A)
Parcelle 623630 m²A (A)
Parcelle 62460 m²A (A)
Parcelle 631631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6503 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6547 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6565 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 – 11 Rue Principale617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 8 bis Rue Principale900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7041 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7335 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 – 1 Champ de Berton1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7382 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7401 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7423 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7442 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7461,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756 – 2 Rue de la Tuilerie2 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 – 4 Rue de la Tuilerie4 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7632,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7649 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7651 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7662 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7672 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 – 8 Route de Terrehault1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 – 6 Route de Terrehault952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 – 4 Route de Terrehault987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 – 2 Route de Terrehault987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776 – 1 Route de Terrehault926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 – 3 Route de Terrehault874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 – 5 Route de Terrehault1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7801,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78127,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7825,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7845,3 haA (A)
Parcelle 785 – 1 Lieu Dit les Grandes Souches33,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7872,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7884,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7902,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7918 400 m²A (A)
Parcelle 7924,5 haA (A)
Parcelle 7931,8 haA (A)
Parcelle 7942,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7952,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 – 1 La Roche984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8061,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819 – 1 La Croix de la Billette2 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8201,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8213,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8223,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8231,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8323 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 – 10 Rue Principale387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837 – 1 Lieu Dit les Ecoubeaux2 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 – 1B Rue Principale1 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8396 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8423 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8433 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8445,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 – 1 Lieu Dit les Petites Souches2 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 – 1 le Champ Brisard5 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8481,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 – 19 Rue Principale (+2)71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8525 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8661,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8681,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8693,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 – 1 les Poudrières2 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8711 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8744 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8753 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 – 46 Rue Principale73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8782,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8796,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8812 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8896 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8916 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8973 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 – 34 Rue Principale415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899 – 1 Rue Principale (+1)9 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9032,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 – 32 Rue Principale378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9061 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9085 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9094 561 m²N (N)
Parcelle 9107 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9112 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)