Section ZD – Courgains

52 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 1 Lieu Dit Le Genievre2 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 6 Chemin des Gats2 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 2 Lieu Dit L Epine1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 2 Lieu Dit La Fromentiniere1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1 le Petit Vauminat1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 1 Lieu Dit Vauminat8 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 lieu-dit La Commune5 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 1 Lieu Dit Le Logis5 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 1 Lieu Dit La Guyonnerie6 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)