Section ZM – Congé-sur-Orne

Parcelles

• Parcelle 3 – 4 Lieu Dit L Esperance630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 1 Lieu Dit L Esperance1 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 2 Lieu Dit La Maison Neuve1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 2 Lieu Dit L Esperance400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 262 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2720 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 288 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 293,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 1 Lieu Dit Le Chenay1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 2 Lieu Dit Le Grand Chenay3 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 1 Lieu Dit Le Bois Des Brosses8 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5412,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 555,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 574 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 1 Lieu Dit La Maison Neuve4 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 763 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 773 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 788 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 799,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 818,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 837 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 856,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87 – 1 Lieu Dit La Route1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88 – 1 Lieu Dit La Rangee5 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 92 – 1 Lieu Dit Le Petit Clos2 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 944,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 977,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 995 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1011 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102 – 5 Lieu Dit L Esperance2 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10513,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1071,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109 – 6 Lieu Dit L Esperance1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 110 – 3 Lieu Dit L Esperance1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).