Section ZL – Congé-sur-Orne

Parcelles

• Parcelle 92,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 2 Lieu Dit Le Carrefour640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 1 Lieu Dit Le Carrefour120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 3 Lieu Dit Le Carrefour1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 2 Lieu Dit Le Petit Chenay3 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 233 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 245,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 251,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 261 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 286 830 m²Aa (A)
• Parcelle 315,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 1 Lieu Dit Le Bois Vent4 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 332,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 451 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 1 Lieu Dit La Coulvannerie7 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 472 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 542,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 583 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 1 Lieu Dit Le Petit Chenay4 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 603,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 635 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 653,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 676 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 699,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 715,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 731 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 1 Lieu Dit Le Ribay4 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 772 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 796 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 822,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 845 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).