Section C – Vendenesse-sur-Arroux

425 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1615,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 76 allée de prama835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 2 allée de prama605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 1885 Route de Toulon644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 1820 Route de Toulon1 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1640 Route de Toulon2 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 219 chemin de beaumont2 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 1296 Route de Toulon1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 871 route d'atrecy756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 825 route d'atrecy1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 150 route d'atrecy4 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 911 route du chassigneux572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1175 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 655 chemin des fontanets590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 4 allée du haut des brosses685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 740 m²A (A)
Parcelle 1594 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 560 Route de Toulon650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1707 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 140 Route de Toulon (+1)890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1816,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 50 allée de la cave355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 100 chemin des fontanets560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2246,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2254,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2313 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 191 rue de l'église (+1)1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 170 rue de l'église422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 140 rue de l'église1 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 280 route du chassigneux9 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 106 rue de l'église648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 88 rue de l'église353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 1384 route du chassigneux1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 141 rue de l'église851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 10 allée de la cave1 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 1358 route du chassigneux1 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 5 allée de prama3,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2806,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2824 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2838 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 270 chemin de beaumont2 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 41 Route de Toulon141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3205 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 164 Route de Toulon1 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 1322 route du chassigneux1 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 931 route du chassigneux2 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 1920 route du chassigneux3 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 310 route du chassigneux1 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 321 Route de Toulon1 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 1570 route du chassigneux1 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 1210 route du chassigneux1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 590 route d'atrecy1 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 550 route d'atrecy1 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 530 route d'atrecy1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 500 route d'atrecy1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 466 route d'atrecy992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 460 route d'atrecy1 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 15 allée de la cave1 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3777 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 515 chemin des fontanets (+1)1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 1530 route du chassigneux1 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 889 route d'atrecy1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 1270 route du chassigneux2 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 1290 route du chassigneux2 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 95 allée de l'oseraie1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 55 Route de Toulon49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 174 rue de l'église (+2)1 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 1190 route du chassigneux1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 1684 route du chassigneux1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 1654 route du chassigneux1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 1626 route du chassigneux1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4273 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 181 rue de l'église60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 1435 route du chassigneux1 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 200 route d'atrecy (+1)1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 1030 route d'atrecy1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 980 route d'atrecy1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 1020 route d'atrecy3 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 12 allée du haut des brosses1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 400 allée des presles602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452950 m²A (A)
Parcelle 453348 m²A (A)
Parcelle 4542 834 m²A (A)
Parcelle 4551 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4593 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 466 Route de Toulon2 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4646 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 306 Route de Toulon215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4754,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4785 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 860 route d'atrecy681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 880 route d'atrecy734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 926 route d'atrecy (+1)1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 950 route d'atrecy1 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4879 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 1870 route du chassigneux270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4927 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5027,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5048 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 555 Route de Toulon608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 54 impasse de l'ouche de bey (+6)1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5182,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5191 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5208 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 1835 Route de Toulon4 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 90 Route de Toulon2 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 041 m²A (A)
Parcelle 5293 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 165 Route de Toulon1 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 383 Route de Toulon569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 30 allée de la cave2 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 7 chemin des fontanets1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 1465 route du chassigneux1 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 1735 route du chassigneux1 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 1761 route du chassigneux1 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 865 route d'atrecy855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5532,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 125 Route de Toulon1 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 1688 route du chassigneux1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 1740 route du chassigneux1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 1406 route du chassigneux991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5747 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 99 chemin des fontanets1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5803,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5833 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 1401 route d'atrecy687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 1573 route du chassigneux1 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 1583 route du chassigneux1 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5899 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5915,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 995 route du chassigneux1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 1025 route du chassigneux2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5966,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5972 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 11 Route de Toulon2 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 1 Route de Toulon1 969 m²A (A)
Parcelle 6004,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 20 chemin des fontanets1 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6074 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 770 Route de Toulon1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 1707 route du chassigneux1 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 875 route d'atrecy1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 – 1657 route du chassigneux1 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 1625 route du chassigneux2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6176 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619 – 1285 route d'atrecy1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 529 Route de Toulon1 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 60 allée du haut des brosses1 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 100 allée du haut des brosses2 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 – 70 allée du haut des brosses2 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 1405 route du chassigneux1 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 1373 route du chassigneux1 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6401 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6421,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6442 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6452 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6461 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6502 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6512,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 495 Route de Toulon4 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6612 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 735 Route de Toulon5 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 750 Route de Toulon1 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 780 Route de Toulon1 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 415 Route de Toulon852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 433 Route de Toulon (+1)2 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670 – 1343 route du chassigneux1 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6745,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6761,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6774,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6783,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6798 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6802,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6818 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6823 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6831,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6846,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6864,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6873 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6883,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6892 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 459 route d'atrecy8 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6922,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 – 55 impasse de l'ouche de bey1 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 2 allée de la cave578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 1301 Route de Toulon533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6974,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 1301 route du chassigneux2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7011 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7081,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7184 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 – 100 allée du champ du gué (+1)4 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7242 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7268,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7283,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730 – 1257 route du chassigneux1 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 – 75 allée de la cave2 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7365,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7374 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7392,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7401 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7415 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7421 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7431 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 – 910 route d'atrecy (+1)846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7507 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)