Section AC – Toulon-sur-Arroux

194 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 2 Rue du Faubourg d'Arroux423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 8 Place de Bourgogne360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 6 Place de Bourgogne268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 3 Place de Bourgogne (+1)171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 5 Place de Bourgogne464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 7 Place de Bourgogne367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 12 Rue du Faubourg d'Arroux418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 14 Rue du Faubourg d'Arroux250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 14 bis Rue du Faubourg d'Arroux590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 16 Rue du Faubourg d'Arroux426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 18 Rue du Faubourg d'Arroux848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 20 Rue du Faubourg d'Arroux (+1)710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 24 Rue du Faubourg d'Arroux125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 26 Rue du Faubourg d'Arroux (+2)235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 38 Rue du Faubourg d'Arroux212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 38 bis Rue du Faubourg d'Arroux276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 40 Rue du Faubourg d'Arroux556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 2 Rue du 8 Mai 1945 (+3)1 507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 8 Rue du 8 Mai 1945776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 10 Rue du 8 Mai 1945587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552 442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583 369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 12 Rue du 8 Mai 19451 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 16 Rue du 8 Mai 1945473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 671 782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 692 132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 7 Rue du 8 Mai 1945726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 10 Place de la Gare (+1)1 689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 5 Rue du 8 Mai 1945750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 3B Rue du 8 Mai 1945807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761 669 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 3 Place de la Gare869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 6 Place de la Gare253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 4 Place de la Gare480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 2 Place de la Gare343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 4 Route de Luzy663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 6 Route de Luzy964 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 8 Route de Luzy404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 10 Route de Luzy447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 12 Route de Luzy554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 14 Route de Luzy928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 77 Chemin Saint Antoine732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1141 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 15 Rue du 8 Mai 1945680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 13 Rue du 8 Mai 1945666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 11 Rue du 8 Mai 1945689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 9 Rue du 8 Mai 1945689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1194 332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1201 921 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 20 Rue du 8 Mai 1945594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 22 Rue du 8 Mai 1945256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 24 Rue du 8 Mai 1945241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 26 Rue du 8 Mai 1945244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 28 Rue du 8 Mai 1945265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13018 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1311 122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 30 Rue du 8 Mai 1945266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 32 Rue du 8 Mai 19451 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 34 Rue du 8 Mai 1945392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 36 Rue du 8 Mai 1945699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1376 763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 225 Chemin Saint Antoine2 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1401,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1432 123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 10 Place de Bourgogne (+1)2 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 60 Rue du Coffre Bas9 381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 34 Rue du Faubourg d'Arroux507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 36 Rue du Faubourg d'Arroux398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 3 Rue du 8 Mai 1945 (+1)865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 8 Place de la Gare (+1)510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 12B Route de Luzy583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 12A Route de Luzy530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 8 rue cité des fleurs383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 6 rue cité des fleurs403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 12 rue cité des fleurs357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 10 rue cité des fleurs312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1812 426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1831,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 105 Rue du Coffre Bas887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 103 Rue du Coffre Bas887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 99 Rue du Coffre Bas887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 225 Rue du Coffre Bas977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 203 Rue du Coffre Bas945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1931 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 18 Rue du 8 Mai 19452 083 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 18 bis Rue du 8 Mai 1945216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 25 rue cité des fleurs265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 27 rue cité des fleurs535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 23 rue cité des fleurs394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 21 rue cité des fleurs423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 31 rue cité des fleurs (+3)2 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2251 286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 2 Route de Luzy1 364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 4 Rue du Faubourg d'Arroux68 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 6 Rue du Faubourg d'Arroux (+1)271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 4 Place de Bourgogne269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2422 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2444 693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 32A Rue du Faubourg d'Arroux526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)