Section ZD – Sologny

303 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 3 Route du Charnay1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 1 Route du Charnay2 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 16 Route de la Croix Blanche3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 24 La Vieille Route2 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 26 La Vieille Route5 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 24 La Vieille Route1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 27 Route de la Croix Blanche240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 2 Chemin de la Rue4 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 4 Chemin de la Rue2 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 1 Allée de Byonne2 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 5 Rue du Bourg (+1)4 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 37 Route de la Croix Blanche4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 24 Route de la Croix Blanche3 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Route de la Bergère570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1205 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 10 Chemin du Gévy1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1405 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1467 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1605 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 2 En Moins6 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 2 Place de la Mairie (+3)1 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 29 Route de la Croix Blanche1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 11 La Vieille Route1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 5 Allée de Byonne1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 5 Allée de Byonne3 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 5 Allée de Byonne2 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 5 Allée de Byonne3 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1899 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 9 La Vieille Route438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 7 La Vieille Route8 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 5 La Vieille Route207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 4 Route de la Croix Blanche (+1)225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 14 La Vieille Route (+4)436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 6 La Vieille Route1 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 14 Route de la Croix Blanche582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 12 Route de la Croix Blanche333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 4 La Vieille Route122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 2 La Vieille Route136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 23 Route de la Croix Blanche (+1)391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 21 Route de la Croix Blanche702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 19 Route de la Croix Blanche435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 17 Route de la Croix Blanche327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 5 Route de la Croix Blanche220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 3 Route de la Croix Blanche179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 1 Route de la Croix Blanche749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 17 Route de Cluny504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 7 Route de Cluny2 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 1 Montée du Couvent2 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 3 Montée du Couvent1 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 2 Rue du Bourg3 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 7 Montée du Couvent1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 26 Route de la Croix Blanche1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 28 Route de la Croix Blanche1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 7 Route de la Bergère1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 8 Chemin du Gévy578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 1 La Vieille Route (+3)534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 11 Route de Cluny (+1)355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 9 Route de Cluny947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 1 Chemin de la Rue738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 1 Chemin de la Rue839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 5 Allée de Byonne14,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 21 Route de Cluny310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2733 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 11 Rue du Bourg1 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 9 Rue du Bourg9 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 5 Route de Cluny1 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2844 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 1 Montée du Couvent5 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 5 Montée du Couvent2 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 1 Route de Cluny (+1)1 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 1 Rue du Bourg1 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3273 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3293 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 7 Route de la Croix Blanche180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 9 Route de la Croix Blanche481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 10 La Vieille Route1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 8 La Vieille Route1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 12 La Vieille Route827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 19 Route de Cluny514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 5 Route de la Bergère2 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3466 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3479 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 24 La Vieille Route3 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 12 Route de la Bergère900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 6 Route de la Bergère819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 4 Route de la Bergère1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 8 Route de la Bergère872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 10 Route de la Bergère934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 2 Route de la Bergère99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 22 Route de la Croix Blanche8 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 20 Route de la Croix Blanche1 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 20 Route de la Croix Blanche281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 9 Route de la Croix Blanche184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 3 Rue du Bourg587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3678 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3725 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 18 Route de la Croix Blanche1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 18 Route de la Croix Blanche226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 3 Allée de Byonne1 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 35 Route de la Croix Blanche2 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 3 Route de la Bergère2 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 1 Route de la Bergère608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 1 Route de la Bergère555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 31 Route de la Croix Blanche809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 33 Route de la Croix Blanche1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 27 Route de la Croix Blanche600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 16 La Croix Blanche4,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 14 Route de la Bergère1 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 16 Route de la Bergère1 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4026 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 11 Route de la Croix Blanche (+1)343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 2 Chemin des Vignes3 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4133 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4143 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)