Section BX – Saint-Usuge

413 parcelles

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Parcelles

Parcelle 45 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 11 Impasse de la Gare790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 143 Impasse de la Gare1 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 161 Impasse de la Gare922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 179 Chemin de la Caniere4 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 157 Chemin de la Caniere6 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 103 Chemin de la Caniere702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1516 Route du Montceau881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 498 Route de Dijon1 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 558 Route de Dijon520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 646 Route de Dijon967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 627 Route de Dijon2 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 547 Route de Dijon2 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 495 Route de Dijon2 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 1529 Route du Montceau375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1521 Route du Montceau (+1)300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 1537 Route du Montceau222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 88 Impasse du Coucou1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 402 Route de Dijon1 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 340 Route de Dijon574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 329 Route de Dijon115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 257 Route de Dijon1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 8 Chemin de la Caniere1 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1376 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 74 Chemin de la Caniere2 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1506 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 496 Chemin de la Caniere5 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 560 Chemin de la Caniere4 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1676,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1708 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1718 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1735 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1743 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1817 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1828 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1847 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1865 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1876 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1889 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1956 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1985 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1998 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2038 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2119 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 163 Chemin du Bas de Breuve (+2)4 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2197 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2229 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2235 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2288 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2296 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2315 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2349 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2359 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2393 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2409 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2424 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2433 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2463 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2493 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2507 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2513 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2539 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 139 Impasse du Petit Montceau2 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2629 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2646 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2687 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 875 Route du Montceau1 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 905 Route du Montceau1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 941 Route du Montceau2 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 1055 Route du Montceau1 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2925 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2934 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2943 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2966 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 126 Route de Dijon3 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 182 Route de Dijon3 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3133 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3165 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3198 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3244 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3288 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3305 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3377 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3385 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3424 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3477 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3515 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3545 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3584 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3595 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3615 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 604 Route de Dijon2 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3647 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3659 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3665 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3673 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 155 Route de Dijon2 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3789 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 224 Route de Dijon2 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3988 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 1517 Route du Montceau (+1)85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 114 Chemin de la Caniere2 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 181 Route de Dijon1 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 39 Impasse du Coucou523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 25 Impasse du Coucou1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 489 Chemin de la Caniere3 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 447 Chemin de la Caniere3 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 350 Chemin de la Caniere2 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 581 Chemin de la Caniere5 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 296 Route de Dijon588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 380 Chemin de la Caniere2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4463 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4582 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4607 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4643 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4703 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4723 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 1130 Route du Montceau1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 306 Chemin de la Caniere2 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 332 Route de Dijon150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 57 Impasse du Coucou3 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 1533 Route du Montceau864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 1031 Route du Montceau4 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 1543 Route du Montceau1 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 1375 Route du Montceau1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4982 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4992 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 1321 Route du Montceau1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5093 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 1349 Route du Montceau (+1)83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 936 Route du Montceau2 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5402 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 1010 Route du Montceau2 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)