Section B – Saint-Romain-sous-Versigny

474 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 40 route de marly778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 16 route de marly564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 610 route du village402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 593 route du village (+1)765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 645 route du village427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 665 route du village356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 4440 route de toulon-perrecy1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 545 chemin du petit creusot960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 620 chemin du petit creusot (+1)2 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 631 chemin du petit creusot1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1109 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 505 impasse de bessy920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11810,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12010,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1237 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1429 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 849 chemin du petit creusot (+1)1 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1527 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1559 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 790 route de marly535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1594 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16214,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16313,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1648 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1808 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1935 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2024,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2036 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2044,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071,1 haA (A)
Parcelle 2083 730 m²A (A)
Parcelle 2096,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 885 m²N (N)
Parcelle 2112 755 m²N (N)
Parcelle 2121 525 m²N (N)
Parcelle 2138 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2155 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21610,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2186 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2198 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2214,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2223,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2247 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2293,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2304,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2314,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2324 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2334,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2375,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2383,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2396,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2405,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2423 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2433,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2445 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2486 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2498 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2505 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2525,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 2666 route de marly1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 2710 route de marly880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2656 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2674 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 2943 route de marly765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2725 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2743 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2776,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2784,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2799 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28030,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2816,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 1665 impasse du puits990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2847 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2855 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3014,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3028 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3046 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3096 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3104,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3128 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 1841 route de marly430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 85 impasse de bessy1 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 105 impasse de bessy980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 100 impasse de bessy1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3265 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3278,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3309,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3326,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3354,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33622,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3377,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3395,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3455,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3463,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3473,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3488 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3494,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3514,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35312,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3544,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 1540 impasse du puits2,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 1670 impasse du puits1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3595 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3649 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 1440 impasse de la loge1 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3691,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3706,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3713,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3724,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3736 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3795,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3854 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 3620 route de toulon-perrecy8 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3985 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 240 route du village1 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4029,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4036,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4053 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4094,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41111,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4138 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4162 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4178 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4209 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4226 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42429,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4257 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4275,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4328 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 515 chemin du grand chardonnet1 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 550 chemin du grand chardonnet429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44011 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4416,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4423 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4433,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4445,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4455 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 379 impasse d'essaule (+1)3 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 554 chemin du petit creusot1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4522 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4542 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4552 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 590 route du village1 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45710,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4597 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 130 route du village283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 85 impasse du village2 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 25 route de marly202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4777 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4792,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 500 chemin du grand chardonnet1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4836,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4843,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 575 chemin du grand chardonnet449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4892 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 571 chemin du grand chardonnet728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 625 route du village508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4954 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 573 chemin du grand chardonnet1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 2670 route de marly2 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 3570 route de toulon-perrecy4 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5022 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 640 route du village414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 569 chemin du grand chardonnet2 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5153,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 1515 impasse du puits1 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 4480 route de toulon-perrecy2 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5184 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5204 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5219 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5222,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5232 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 179 route de marly2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 389 route de marly349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5294,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5305,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53116,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 177 impasse de la loge670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5357 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 187 impasse du village874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 195 impasse du village79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5473,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)