Section C – Saint-Martin-du-Mont

234 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 018 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26902 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 6558 Route de Louhans3 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432 705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463 377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485 482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583 644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591 128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 607 712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 611,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 1162 Route de la Montagne1 984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653 202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 1142 Route de la Montagne3 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 705 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 806 Route de la Montagne6 436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771 388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801 476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 818 576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 821,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 863 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 872 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 898 596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 903 705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 915 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921 158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 932 222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 954 762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 963 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 989 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 997 233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1012 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1025 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1031 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1041 003 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1051 276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1061 409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1074 165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1082 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1108 546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1143 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1158 608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1201,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1212 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1229 586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1234 762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1248 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1264 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1271 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1283 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1351 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1383 632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1393 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1431 838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1456 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 3995 Route de Louhans2 472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1531,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1551,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1561,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1591,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1601,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1612,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1634,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1643 214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1656,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1663,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1683 581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1701 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1723 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1752 104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 4000 Route de Louhans1 171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1804 294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 6631 Route de Louhans3 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 904 Route de la Montagne4 571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1854 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1872,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1892 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1901 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1925 203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1932,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1962,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1972 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1992 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 6500 Route de Louhans2 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2033 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 849 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 6583 Route de Louhans2 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 6454 Route de Louhans2 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2132 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2142 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2151 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2162 413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2171 322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2184 907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2193 789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2204 306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2231,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2251,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2285 803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2323 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2341 519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2362 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2385 014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2405 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2421,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2442 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2461,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2482,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 1034 Route de la Montagne7 516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2526 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 3998 Route de Louhans1 198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2612 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 4092 Route de Louhans1 291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2732,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2751,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2791 924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2812,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2821,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2841 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 4316 Route de Louhans2 854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2884,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2901 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 19 Lotissement le Champ de Mont1 297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 18 Lotissement le Champ de Mont1 367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 17 Lotissement le Champ de Mont1 368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2941 152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 15 Lotissement le Champ de Mont1 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 14 Lotissement le Champ de Mont1 144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3003 928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 3996 Route de Louhans1 174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 1264 Route de la Montagne4 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3032 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 15 Le Pre Lion704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3053 356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 15 Pre Lion1 446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3071,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3091 504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 85 Allée des Etangs1 869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 51 Allée des Etangs40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316 – 25 Allée des Etangs84 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201 499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3211 406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3224 686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3231 718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3258 717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3264 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3274 596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3281 551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 720 Route de la Montagne1 402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3303 826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3313 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 – 4314 Route de Louhans1 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3341 422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3361 757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)