Section ZC – Saint-Martin-Belle-Roche

126 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 580 Rue de la Fontaine Berthillier2 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 7 Impasse des Vignes Blaisons2 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 70 Impasse des Vignes Blaisons790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 54 Impasse des Vignes Blaisons840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 50 Impasse des Vignes Blaisons590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 34 Impasse des Vignes Blaisons1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 22 Impasse des Vignes Blaisons420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 263 Chemin de la Saone230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 321 Chemin de la Béjarde3 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 345 Chemin de la Béjarde2 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 367 Chemin de la Béjarde3 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 677 686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 692 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 712 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 722 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731 209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 937 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 977 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1048 129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 60 Chemin de la Saone3 511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1481,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1491 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1513 769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 121 Chemin de la Béjarde3 657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 243 Chemin de la Béjarde3 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1561 819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 493 Chemin de la Béjarde462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1596 889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1606 584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 201 Chemin du Bacon3 235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 19 Chemin du Bacon1 753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1685 795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1691 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1713 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 610 Rue de la Fontaine Berthillier545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1741,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1841 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 471 bis Chemin de la Béjarde250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 471 Chemin de la Béjarde3 099 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 255 Chemin de la Béjarde3 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 291 Chemin de la Béjarde4 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1901,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1931,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2092 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2115 654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2121,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 263 bis Chemin de la Saone9 962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 407 Chemin de la Béjarde1 424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2184 088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 223 Chemin de la Béjarde1 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 223 bis Chemin de la Béjarde1 769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 673 Route de Saint-Jean1 582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 683 Route de Saint-Jean1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2251 732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2321 043 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 223 ter Chemin de la Béjarde4 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 161 Chemin de la Béjarde1 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2382 824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 504 Rue de la Fontaine Berthillier2 699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 498 Rue de la Fontaine Berthillier1 542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 460 Rue de la Fontaine Berthillier1 539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 440 Rue de la Fontaine Berthillier1 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 43 Impasse des Vignes Blaisons1 361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2452 548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2462 719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257 – 410 Rue de la Fontaine Berthillier2 642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 89 Impasse des Vignes Blaisons924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 567 Route de Saint-Jean1 744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 597 Route de Saint-Jean1 809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2646 985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 605 Route de Saint-Jean1 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2711 761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2723 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2736 687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2743 332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)