Section A – Sailly

459 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 – 1873 Route de Cluny1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 233 Rue de la Via140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 213 Rue de la Via1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2076 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2086 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2094,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2132,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2174 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2215 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2354 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2398 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2439 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2465 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2473 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2513 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2585 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2736 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2766 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2775 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2805 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2833 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2893 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2909 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2924 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3193 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3233 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3274 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3283 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3306 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3384 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3463 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3478 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3483 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35628,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3573 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3623 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3635 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3704 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3736 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4003 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4045 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4057 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4073 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4472 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 96 Place des Mesanges779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 205 Rue du Puits601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 181 Rue du Puits376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 139 Rue du Puits599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 50 Rue de Guicheret1 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 66 Place des Mesanges296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 30 Place des Mesanges113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 16 Place des Mesanges108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 8 Place des Mesanges70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 155 Rue de Guicheret1 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 189 Rue de Guicheret489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 345 Rue de Guicheret577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 263 Rue de la Via197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 283 Rue de la Via168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 315 Rue de la Via228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5205 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 362 Rue de la Via663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 320 Rue de la Via944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5294 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 184 Rue de la Via1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 1271 Route de Cluny521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 102 Rue de l’Eglise797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5454 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 196 Rue de l’Eglise1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 216 Rue de l’Eglise1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 86 Rue de la Via335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 125 Rue de la Via200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5604 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 7 Rue de la Via30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 144 Rue du Bourg117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 118 Rue du Bourg345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 82 Rue du Bourg377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 46 Rue de la Verchere505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 72 Rue de la Verchere274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5832 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 61 Rue du Bourg1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6017 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 – 50 Route de la Louere1 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6077 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 141 Rue du Bourg1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 169 Rue de l’Eglise163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6204 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 1211 Route de Cluny325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6351 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 1527 Route de Cluny1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 156 Rue de Guicheret50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6452 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 1378 Route de la Louere1 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 91 Rue de la Via443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 – 152 Rue du Bourg (+1)379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 – 76 Rue du Puits770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 – 4 Rue de Guicheret382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 16 Rue de Guicheret970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6852 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7311 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 80 Rue de l’Eglise3 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 60 Route de la Louere2 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7371 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 186 Rue de Guicheret3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 91 Rue du Bourg (+1)1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7491 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757 – 129 Chemin des Sources992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7614 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7621 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7631 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7643 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7653 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767 – 130 Place des Mesanges448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770 – 117 Rue du Bourg269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7742 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7767 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780 – 120 Place des Mesanges399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 – 508 Route de la Louere8 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 – 1809 Route de Cluny1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7852 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7881,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)