Section BC – Rigny-sur-Arroux

111 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 1043 Chemin du Passemontet1 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 1111 Chemin du Passemontet4 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4356 m²A (A)
Parcelle 44240 m²A (A)
Parcelle 451,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 1272 Chemin du Passemontet347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 567 Chemin du Bois de la Dame561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 407 Chemin du Bois de la Dame940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8010,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 803 Chemin du Passemontet2 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 813 Chemin du Passemontet899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1089 Chemin du Passemontet5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1403 Chemin du Passemontet1 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 954 Chemin du Passemontet303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11123,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 229 Chemin du Passemontet4 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 959 Chemin du Passemontet1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1304 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1324 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 245 Chemin du Passemontet1 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 259 Chemin du Passemontet8 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 77 Chemin du Bois de la Dame1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)