Section AW – Rigny-sur-Arroux

253 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 5 Place de l'Eglise480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 1 Rue du Champ Bonnot425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 4 Rue du Menuisier458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 3 Place de l'Eglise496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 2 Rue du Menuisier980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 1 Place de l'Eglise390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1 Rue du Menuisier549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 1 Place de la Poste466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 2 Rue du Lavoir642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 1 Rue du Charron378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 1 Rue du Lavoir824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 1 Rue du Sabotier466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 1B Rue de la Chenevière2 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 3 Rue des Ecoles (+1)941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 1 Rue des Ecoles388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 11 Place des Marronniers603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 7 Place des Marronniers (+1)442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 3 Place des Marronniers (+1)460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 1 Place des Marronniers350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2 Route du Verdier (+1)630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 8 Route du Verdier380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 6 Route du Verdier128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 Route du Verdier256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 2 Place de la Poste339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 6 Place de la Poste288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 8 Place de la Poste363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 4 Place de la Poste254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 2 Place de l'Eglise798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 4 Place de l'Eglise (+2)1 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 12 Place de l'Eglise18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 8 Place de l'Eglise94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 6 Place de l'Eglise720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 4A Place de l'Eglise (+1)374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 11 Rue du Mitron100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 13 Rue du Mitron122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 10 Rue du Mitron212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 8 Rue du Mitron356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 4 Rue du Mitron350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 2 Rue du Mitron245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 3 Route du Verdier440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 7 Route du Verdier355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Rue de l'Atelier758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 15 Route du Verdier434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 13 Route du Verdier424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 20 Route du Verdier508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 3 Rue de la Carriere7 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 12 Rue des Ecoles275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 14 Rue des Ecoles270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 16 Rue des Ecoles222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 3 Rue du Lavoir363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 7 Rue du Lavoir308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 6 Rue du Menuisier208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 1 Rue de l'Atelier133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 9 Rue de l'Atelier612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 18 Route du Verdier144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1915 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 1 Rue des Eglantiers766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 3 Rue des Eglantiers621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 5 Rue des Eglantiers634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 7 Rue des Eglantiers814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 9 Rue des Eglantiers576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 11 Rue des Eglantiers699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 13 Rue des Eglantiers874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 16 Route du Verdier703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 14 Route du Verdier824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 12 Route du Verdier855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 3 Rue du Pigeonnier748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 3 Rue de la Chenevière761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 5 Rue de la Chenevière819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 7 Rue de la Chenevière920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 9 Rue de la Chenevière758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 11 Rue de la Chenevière736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 22 Rue de la Chenevière784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 18 Rue de la Chenevière (+1)932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 14 Rue de la Chenevière (+1)882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 10 Rue de la Chenevière (+1)970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 6 Rue de la Chenevière (+1)1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 4 Rue de la Chenevière1 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 2 Rue de la Chenevière1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 9 Rue des Ecoles1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 1 Rue de la Chenevière716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 12 Rue du Pigeonnier850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 10 Rue du Pigeonnier751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 8 Rue du Pigeonnier1 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 6 Rue du Pigeonnier710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 4 Rue du Pigeonnier861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 2 Rue du Pigeonnier1 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 19 Route du Verdier91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 2 Rue des Ecoles803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2664 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 15 Rue du Mitron170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 1 Rue du Pigeonnier1 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 7 Rue des Ecoles948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 9 Rue du Lavoir136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 4 Rue du Sabotier519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 2 Rue du Sabotier493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 5 Rue du Charron581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 3 Rue du Charron568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 2 Rue du Charron526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 4 Rue du Charron506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 6 Rue du Charron558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 8 Rue du Charron672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 3 Rue du Marechal Ferrant (+9)2 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 9 Route du Verdier318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 18 Rue des Ecoles1 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 2A Rue de l'Atelier359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 6 Rue des Ecoles485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 8 Rue des Ecoles740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 10 Rue des Ecoles1 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 1 Rue de la Carriere2 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 15 Rue des Eglantiers1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 17 Rue des Eglantiers1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 3 Rue du Tailleur1 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 2 Rue du Tailleur1 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Rue du Tailleur711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 4 Rue de la Carriere1 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 2 Rue du Marechal Ferrant986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 1 Rue du Marechal Ferrant749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 2 Rue de la Carriere1 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 13 Rue des Ecoles1 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 11 Rue des Ecoles1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 4 Rue du Tailleur1 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 11 Route du Verdier5 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 17 Route du Verdier387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 21 Route du Verdier974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 6 Rue de la Carriere375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 3 Rue de l'Atelier925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 7 Rue de l'Atelier762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 6 Rue du Mitron356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 5 Rue du Mitron351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 1 Rue du Mitron (+1)225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)