Section AI – Mervans

282 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2 – 1 Place de la Mairie (+1)1 877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 3 Rue du Vieux Bourg (+1)443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 5 Rue du Vieux Bourg504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 10 Place du Vieux Marché322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 2 Route de Pierre de Bresse425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 3 Route de Pierre de Bresse286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 3 Route de Pierre de Bresse24 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 3 Route de Pierre de Bresse196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 25 Rue du Vieux Bourg (+1)112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 2 Place du Vieux Marché97 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 4 Place du Vieux Marché181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 6 Place du Vieux Marché174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 6 quater Place du Vieux Marché53 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 7 Place du Vieux Marché55 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 5 Place du Vieux Marché45 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 5 Place du Vieux Marché95 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 23 Rue du Vieux Bourg760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 1 Rue des Jardins (+1)609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 19 bis Rue du Vieux Bourg362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 11 Rue du Vieux Bourg (+2)525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 2 Rue du Vieux Marché (+2)487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 2 Rue du Vieux Bourg1 203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 8 Rue du Vieux Bourg223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 10 Rue du Vieux Bourg266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 12 Rue du Vieux Bourg130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 2 Rue du Puits127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 1 Rue du Champ de Foire124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 2 bis La Vieille Rue106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 1 bis Rue du Puits30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 1 bis Rue du Puits30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 18 Rue du Vieux Bourg200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 5 La Vieille Rue (+1)228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 3 La Vieille Rue347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 791 059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 2 ter La Vieille Rue449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 2 quater La Vieille Rue499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 2 La Vieille Rue1 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 22 Rue du Vieux Bourg758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 26 Rue du Vieux Bourg93 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 9 Route de Saint Germain du Bois502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 10 Route de Saint Germain du Bois803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 8 Route de Saint Germain du Bois325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 6 Route de Saint Germain du Bois (+1)452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 4 Route de Saint Germain du Bois635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 2 bis Route de Saint Germain du Bois3 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 2 Route de Saint Germain du Bois1 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1086 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1092 427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 2 Rue du Champ de Foire9 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1135 897 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1151 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1161 247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1191 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 3 Route de Louhans1 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1231 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1272 677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 5 Route de Louhans52 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 11 Route de Louhans107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 9 Route de Louhans133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 7 Route de Louhans447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 13 Route de Louhans2 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 17 Route de Louhans1 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 1 Place de l’Église445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 1 Rue de la Goule380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 1 bis Rue de la Goule423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 5 Rue de la Goule808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 3 Rue de la Goule332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 6 Rue de la Goule395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 8 Rue de la Goule680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 10 Rue de la Goule362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 31 Route de Louhans822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1682 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 2A La Vieille Rue94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 9 Route de Saint Germain du Bois1 263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 9 bis Route de Saint Germain du Bois840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 11 Route de Saint Germain du Bois142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 11 Route de Saint Germain du Bois726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 1 La Vieille Rue74 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 4 Rue du Vieux Bourg (+1)87 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 1 Lotissement la Guyotte510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 3 Lotissement la Guyotte655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 5 Lotissement la Guyotte565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 7 Lotissement la Guyotte970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 7 bis Lotissement la Guyotte755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 9 Lotissement la Guyotte880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 11 Lotissement la Guyotte715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 13 Lotissement la Guyotte1 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 15 Lotissement la Guyotte1 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 17 Lotissement la Guyotte1 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 19 Lotissement la Guyotte290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 19 Lotissement la Guyotte493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 21 Lotissement la Guyotte800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 23 Lotissement la Guyotte790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 25 Lotissement la Guyotte947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 27 Lotissement la Guyotte1 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 29 Lotissement la Guyotte1 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 7 Route de Saint Germain du Bois699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 10 Lotissement la Guyotte720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 4 Lotissement la Guyotte770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 2 Lotissement la Guyotte815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 5 Route de Saint Germain du Bois652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 3 Route de Saint Germain du Bois525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 10 bis Rue du Vieux Marché50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 14 Rue du Vieux Bourg91 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 16 Rue du Vieux Bourg51 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 1 Route de Saint Germain du Bois1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 6 Lotissement la Guyotte949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 4 Route de Pierre de Bresse1 665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2561 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 6 bis Place du Vieux Marché46 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 6 ter Place du Vieux Marché112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2661 685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 8 Lotissement la Guyotte1 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 4 Rue de la Goule695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28964 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 2 Rue de la Goule259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 24 Rue du Vieux Bourg (+1)1 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 – 9 Rue du Vieux Bourg (+2)560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 1 Rue du Puits168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 1 Rue du Vieux Bourg2 089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 2 Place de la Mairie (+3)6 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 8 Place du Vieux Marché433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 5 Route de Pierre de Bresse385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 – 3 bis Route de Pierre de Bresse15 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 27 Rue du Vieux Bourg426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3315 106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3324 723 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 7 Rue du Vieux Bourg1 453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 23 Route de Louhans2 868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 1 Rue du Vieux Marché1 216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 29 Route de Louhans520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 29 Route de Louhans329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 25 Route de Louhans591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34679 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 12 Rue de la Goule408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 12 Rue de la Goule146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 21 Route de Louhans (+1)942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 2 Rue du Pré Devant (+2)1 103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 8 Rue du Pré Devant937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 10 Rue du Pré Devant853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369 – 12 Rue du Pré Devant732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370 – 14 Rue du Pré Devant911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 9 Rue du Pré Devant1 043 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 5 Rue du Pré Devant788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 – 3 Rue du Pré Devant706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 – 1 Rue du Pré Devant510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 – 1 Route de Louhans (+1)1 949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378 – 1 Route de Louhans521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3791 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3801 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 – 25 Route de Louhans203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 – 12 Rue de la Goule168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 – 3 Place du Vieux Marché59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 1 Place du Vieux Marché653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388 – 19 Route de Louhans390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 – 17 Rue du Vieux Bourg51 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 19 Rue du Vieux Bourg238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 7 Rue du Pré Devant763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396 – 29 Rue du Vieux Bourg (+1)373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398 – 1 Route de Pierre de Bresse79 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)