Section AD – Lays-sur-le-Doubs

Parcelles

• Parcelle 1253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 6 Le Vieux Port (+1)595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 5 Le Vieux Port (+1)1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 4 Le Vieux Port (+1)562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 3 Le Vieux Port (+1)693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 8 Quartier le Vieux Port1 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 133 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 9 Le Vieux Port (+1)262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 10 Le Vieux Port (+1)234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 11 Le Vieux Port (+1)3 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 12 Le Vieux Port (+1)615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 13 Le Vieux Port (+1)1 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 1 Le Vieux Port (+1)2 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 7 Quartier le Vieux Port858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 4 Rue du Vieux Port1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 3 Rue du Vieux Port1 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 302 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 2 Rue du Vieux Port1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).