Section AC – Lays-sur-le-Doubs

80 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 16 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 1 Rue du Vieux Port1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 1 Place de l'Eglise1 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 1 bis Place de l'Eglise643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 5 Rue de Bourg4 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 15 Grande Rue707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 13 Grande Rue972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 11 Grande Rue1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 7 Grande Rue5 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 5 Grande Rue1 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 3 Grande Rue933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 1 Grande Rue1 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 11 Rue de Bourg2 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 14 Rue de Bourg4 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 12 Rue de Bourg876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 10 Rue de Bourg808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 8 Rue de Bourg574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 6 Rue de Bourg1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 4 Rue de Bourg1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 1 Rue Neuve1 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 2 Rue Neuve1 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 16 Route de Pierre640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 14 Route de Pierre1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 12 Route de Pierre564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 10 Route de Pierre1 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 6 Route de Pierre1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4 Route de Pierre856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 3 Route de Pierre1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 5 Route de Pierre645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 7 Route de Pierre2 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 11 Route de Pierre5 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 13 Route de Pierre313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 15 Route de Pierre278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 17 Route de Pierre384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 19 Route de Pierre1 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 21 Route de Pierre1 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 24 Route de Pierre1 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 22 Route de Pierre2 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 20 Route de Pierre879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 7 Rue Neuve1 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 6 Rue Neuve920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 5 Rue Neuve1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 4 Rue Neuve1 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 3 Rue Neuve1 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 3 Rue de Bourg2 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 1 Rue de Bourg239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 1 Route de Charette4 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 3 Route de Charette1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 5 Route de Charette3 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 18 Route de Charette1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 12 Route de Charette2 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 10 Route de Charette1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 8 Route de Charette950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 6 Route de Charette721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 Route de Charette1 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2 Route de Charette1 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)