Section AB – Lays-sur-le-Doubs

Parcelles

• Parcelle 1835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2 – 18 Grande Rue1 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3 – 16 Grande Rue406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 14 Grande Rue806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 12 Grande Rue2 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 8 Grande Rue (+1)3 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 6 Grande Rue318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 4 Grande Rue670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 149 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 2 Grande Rue2 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 1 Rue des Juifs2 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 3 Rue des Juifs1 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 7 Rue des Juifs395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 253 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 9 Rue des Juifs1 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 11 Rue des Juifs2 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 13 Rue des Juifs528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 15 Rue des Juifs750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 1 Route de Pierre2 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 4 Rue des Juifs1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 6 Rue des Juifs1 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 8 Rue des Juifs1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 362 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 381 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 391 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 12 Rue des Juifs3 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 16 Rue des Juifs476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 18 Rue des Juifs1 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 451 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 20 Rue des Juifs1 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 24 Rue des Juifs630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 26 Rue des Juifs2 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 17 Rue des Juifs2 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 511 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 521 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 531 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 541 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).