Section BI – Issy-l'Évêque

239 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 14 Rue des Petites Taupières192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 11 Route de Grury720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 7 Route de Grury450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 5 Route de Grury1 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 3 Route de Grury1 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 2 Route de Gueugnon803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 4 Route de Gueugnon599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 6 Route de Gueugnon250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 1 Rue des Jardins1 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 3 Route de Gueugnon118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1 Route de Gueugnon52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 2 Route de Toulon148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 4 Route de Toulon236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 6 Route de Toulon653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 8 Route de Toulon135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 10 Route de Toulon212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 10 bis Route de Toulon1 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 20 Route de Toulon263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 22 Route de Toulon288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 2 Rue de la Gare260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 26 Route de Toulon (+1)621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 13 Route de Toulon690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 11 Route de Toulon949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Impasse du Portail653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 6 Rue Neuve70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 10 Rue Neuve146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 14 Rue Neuve122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 16 Rue Neuve86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 6 Route de Montmort (+1)365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 21 Route de Gueugnon2 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 19 Route de Gueugnon345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 17 Route de Gueugnon200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 8 Route de Gueugnon940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 1 Chemin de la Somme917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 12 Route de Gueugnon461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 16 Route de Gueugnon154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 18 Route de Gueugnon184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 20 Route de Gueugnon309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 22 Route de Gueugnon112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 24 Route de Gueugnon1 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 26 Route de Gueugnon202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 2 Impasse des Grandes Taupières183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1715 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 3 Impasse des Grandes Taupières329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 4 Impasse des Grandes Taupières7 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 9 Rue des Jardins638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 5 Rue des Jardins705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 3 Rue des Jardins329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1 Rue des Petites Taupières470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 3 Rue des Petites Taupières1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 5 Rue des Petites Taupières (+2)532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 6 Rue des Jardins679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 11 Rue des Petites Taupières (+2)1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 4 Rue des Petites Taupières237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 8 Rue des Petites Taupières90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 17 Rue des Petites Taupières367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 21 Rue des Petites Taupières88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 14 Route de Montmort240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 12 Route de Montmort740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 2 Rue du 19 Mars 1962916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 4 Rue du 19 Mars 1962853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 6 Rue du 19 Mars 1962832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 8 Rue du 19 Mars 1962792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 10 Rue du 19 Mars 1962801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 19 Rue des Petites Taupières1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2355 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 12 Rue des Petites Taupières992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 3 Rue de la Gare840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2497 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 23 Rue des Petites Taupières361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 7 Route de Gueugnon403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 2 Impasse du Portail823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 10 Route de Gueugnon862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 8 Rue Neuve81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 1 Rue de la Gare137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 30 Route de Toulon627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 24 Route de Toulon551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2743 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 6 Rue des Petites Taupières1 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 1 Rue du 19 Mars 19621 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 3 Rue du 19 Mars 1962996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 5 Rue du 19 Mars 19621 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 7 Rue du 19 Mars 1962926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 11 Rue du 19 Mars 1962875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 13 Rue du 19 Mars 1962893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 9 Rue des Emigrés286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 3 Impasse du Portail1 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 10 Route de Montmort2 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 11 Rue des Jardins538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 2 Rue Neuve857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 5 Route de Toulon240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 36 Route de Toulon (+2)1 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 42 Route de Toulon617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 14 Route de Gueugnon392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 14 bis Route de Gueugnon88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)